Fourniture de produits alimentaires.

Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-65087
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Lot 5-Viande fraiche EGALIM et conventionnelle
Lot 11-Boissons issues de l'agriculture biologique
Lot 12-Produits de boulangerie conventionnels
Lieu de livraison : Ville de Belfort, 90000 BELFORT
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Il s'agit d'une relance en "petits lots" des lots 5, 6, 11 et 12 de la procédure 25V005 qui ont été déclarés sans suite le 11/06/2025. Le montant maximum cumulé de ces lots est de 54 000,00 euros HT sur 3 ans ce qui représente 10,53 % du montant maximum cumulé de l'ensemble des lots.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25V005-2
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRC24
Lot 5 - Viande fraîche EGALIM et conventionnelle
Lot 11 - Boissons issues de l'agriculture bio
Lot 12 - Produits de boulangerie conventionnels
Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget de la Ville de Belfort
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : [email protected]
Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle, 1 Rue Préfet Claude Erignac
54038 NANCY
Tél : 0383342565Mel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000Mel : [email protected]
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
5 - Viande fraîche EGALIM et conventionnelle
Viande fraîche EGALIM et conventionnelle -
Lot(s)
11 - Boissons issues de l'agriculture bio
Boissons issues de l'agriculture bio -
Lot(s)
12 - Produits de boulangerie conventionnels
Produits de boulangerie conventionnels
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2025