Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-92558
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIMOUV
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004663900015
Ville : Saint-saulve
Code postal : 59880
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/
Identifiant interne de la consultation : 250804
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 327452125
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Cf règlement de la consultation
Critères d'attribution : Cf règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de poteaux d'arrêts d'informations pour le réseau de transport public du Valenciennois
Code CPV principal - Descripteur principal : 34928440
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de poteaux d'arrêts d'informations pour le réseau de transports public du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières.
En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l'accord-cadre comportant un minimum de 50 000 ? HT et un maximum de 210 000 ? HT;
Le présent accord-cadre est établi sur le fondement des articles suivants du CCP :
-Articles L1211-1 portant sur les pouvoirs adjudicateurs ;
-Articles L2123-1 et R2123-1 portant sur les marchés passés selon une procédure adaptée ;
-Articles R2162-13 et R2162-14 sous forme d'accord-cadre mono-attributaire par émissions de bons de commande.
Lieu principal d'exécution du marché : Dépôts bus de Transvilles
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre 50000 euros et 210000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cf règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2025
