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Fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules du SMAV avec prestations associées.

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules du SMAV avec prestations associées.

62 - SMAV

Mise en ligne : 10/12/2025

Limite de réponse : 09/01/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2551-1371

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication :62
Annonce n° 25-134123

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules du SMAV avec prestations associées
Description : Fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules du SMAV avec prestations associées
Identifiant de la procédure : 2f87e2a4-b1df-49cb-b6a0-674de9abfe02
Identifiant interne : 25AO14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Adresse de livraison des fournitures. Les prestations pourront avoir sur tout le territoire français.

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers avec prestations associées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pneumatiques pour véhicules légers avec prestations associées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 100 000 Euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il s'agit du lieu de livraison des fournitures. Les prestations pourront avoir lieu sur tout le territoire français.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une période de 24 mois. La durée de cet accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (60 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 60 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses : Modalités de livraison et de commande / 10 points (modalités de passage des commandes et de livraison (interlocuteur / équipe dédié) Qualité technique des fournitures pneumatiques / 15 points (efficacité énergétique, résistance au roulement, adhérence sur sol mouillé, niveau sonore extérieur) - l'analyse portera sur les références principales commandées et indiquées dans le cadre de réponses. Délai de livraison et d'intervention / 10 points (les délais seront additionnés et le candidat ayant remis le délai total le plus court se verra attribuer la note maximale ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).) Les modalités d'analyse sont détaillées au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental est apprécié sur la base des éléments figurant au cadre de réponses : mesures prévues par le candidat pour la récupération et la valorisation des pneus usagers / 5 points

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yVxelKxwfA

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yVxelKxwfA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Fourniture de pneumatiques pour poids lourds, engins, petit matériel avec prestations associées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pneumatiques pour poids lourds, engins, petit matériel avec prestations associées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 700 000 Euros HT.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, rue Alexander Fleming
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu de livraison des fournitures. Les prestations pourront avoir lieu sur tout le territoire français.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une période de 24 mois. La durée de cet accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (60 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 60 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses : Modalités de livraison et de commande / 10 points (modalités de passage des commandes et de livraison (interlocuteur / équipe dédié). Qualité technique des fournitures pneumatiques / 15 points à partir des fiches techniques remises (efficacité énergétique, résistance au roulement, adhérence sur sol mouillé, niveau sonore extérieur). Délai de livraison et d'intervention / 10 points (les délais seront additionnés et le candidat ayant remis le délai total le plus court se verra attribuer la note maximale ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).) Les modalités d'analyse sont détaillées au règlement de consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses : mesures prévues par le candidat pour la récupération et la valorisation des pneus usagers / 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yVxelKxwfA

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yVxelKxwfA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00