Fourniture de plantes, de graines, d'autre végétaux, de matériel de jardinage et d'outillage pour le GHT Psy Sud Paris.

Avis de marché
Département(s) de publication :94, 92
Annonce n° 26-55581


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de plantes, de graines, d'autre végétaux, de matériel de jardinage et d'outillage pour le GHT Psy Sud Paris
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes, de graines, d'autres végétaux, de terreaux et de matériels et d'outillage destinés aux espaces verts pour le GHT Psy Sud Paris.
Identifiant de la procédure : e07498dd-b878-4a6a-a97e-b095630b84e4
Identifiant interne : PLANTES_ET_AUTRE_MATERIELS-ASSOCIES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 avenue de la République
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 rue Benserade
Ville : GENTILLY
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 556,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Corruption :
Fraude :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Participation à une organisation criminelle :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faute professionnelle grave :

Section 4 - Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0003
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES PRELEVEMENTS HYDROLOGIQUES, ALIMENTAIRES ET DE SURFACE REALISES SUR LES SITES INTRA ET EXTRA HOSPITALIERS DU GHT PSY SUD PARIS
Description : Voir CCAP et CCTP
Identifiant interne : ANALYSES_MICROBIOLOGIQUES

4.1.3 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Fourniture d'outillage de jardinage à usage professionnel
Description : Lot 2 - Fourniture d'outillage de jardinage à usage professionnel
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options :
Description des options : 3 reconductions tacites de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54, avenue de la République
Ville : Val-de-Marne
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 -Fourniture de matériels de jardinage et autre équipement
Description : Lot 1 -Fourniture de matériels de jardinage et autre équipement
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options :
Description des options : Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois. La durée totale du marché ne peut pas dépasser 4 ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Fourniture d'arbres, plantes pépinière, terreau et autres articles du sol
Description : Lot 3 - Fourniture d'arbres, plantes pépinière, terreau et autres articles du sol
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : Val-de-Marne
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Fourniture de sapins et de buches
Description : Lot 4 - Fourniture de sapins et de buches
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : Val-de-Marne
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Fourniture plantes annuels et de plantes d'intérieurs
Description : Lot 5 - Fourniture plantes annuels et de plantes d'intérieurs
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : Val-de-Marne
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 130,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Fourniture de plantes pour les décorations et les cérémonies
Description : Lot 6 - Fourniture de plantes pour les décorations et les cérémonies
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : Val-de-Marne
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,998 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Fourniture de graines et de bulbes
Description : Lot 7 - Fourniture de graines et de bulbes
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : Val-de-Marne
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 AVENUE ARMAND GUILLEBAUD
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 Jour

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d'enregistrement : 26940106300830
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0142117195
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gtaFPKyf9l
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4262e8fd-7961-4a12-940f-66b10c50b9b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/06/2026 à 12:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026