Avis de marché - Avis n° 26-86663 du 07/09/2026
Département(s) de publication :
73
Annonce n°
26-86663
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES DES BELLEVILLE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 30116464600012
Ville : LES BELLEVILLE
Code postal : 73440
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 73
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
www.aws.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : VIRLAZ DAVID
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Le candidat doit être régulièrement établi et autorisé à exercer l'activité professionnelle correspondant à l'objet du marché, notamment la fourniture de pièces détachées et la réalisation de prestations d'entretien, de maintenance ou de réparation de pièces et équipements d'engins de damage.
Justificatifs attendus : déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus par le Code de la commande publique, ainsi que tout document permettant d'identifier son activité professionnelle (extrait Kbis ou document équivalent).
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Le candidat doit disposer d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer l'exécution du marché.
Justificatifs attendus : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, lorsque cette information est disponible, le chiffre d'affaires réalisé dans le domaine correspondant à l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Le candidat doit disposer des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution des prestations objet du marché.
Justificatifs attendus :
présentation d'une liste des principales fournitures et prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment leur montant, leur date et leur destinataire ;
description des moyens techniques et matériels dont dispose le candidat pour assurer la fourniture des pièces détachées ainsi que les opérations d'entretien, de maintenance et de réparation ;
indication des qualifications, compétences et/ou expériences professionnelles des personnes affectées à l'exécution des prestations, notamment dans le domaine de la maintenance et de la réparation d'engins de damage ou d'équipements similaires.
Le candidat peut également fournir tout certificat de qualification professionnelle ou tout autre justificatif équivalent permettant d'établir ses capacités.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur public agissant pour ses propres besoins.
Critères d'attribution : Prix : 60%
Valeur technique : 35%
Valeur environnementale : 5%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de pièces détachées et prestations d'entretien de pièces d'engins de damage
Code CPV principal - Descripteur principal : 34300000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et prestations d'entretien de pièces d'engins de damage pour la Régie municipale du service des pistes des Belleville.
Lieu principal d'exécution du marché : Les Belleville 73440
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 695000.0 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Fourniture de pièces, d'accessoires et main d'oeuvre spécifiques à la réparation des dameuses Kassbohrer
Description : Fourniture de pièces, d'accessoires et main d'oeuvre spécifiques à la réparation des dameuses Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fourniture de pièces, d'accessoires et main d'oeuvre spécifiques à la réparation des dameuses Prinoth
Description : Fourniture de pièces, d'accessoires et main d'oeuvre spécifiques à la réparation des dameuses Prinoth
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
-
Description du lot : Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Kassbohrer
Description : Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
-
Description du lot : Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Prinoth
Description : Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Prinoth
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fourniture de pièces détachées spécifiques à l'entretien et à la réparation des gros composants hydrauliques (pompes, moteurs) des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Fourniture de pièces détachées spécifiques à l'entretien et à la réparation des gros composants hydrauliques (pompes, moteurs) des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fournitures de batteries, Alternateurs et Démarreurs pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Fournitures de batteries, Alternateurs et Démarreurs pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Kassbohrer
Description : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
-
Description du lot : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Prinoth
Description : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Prinoth
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Kassbohrer
Description : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Prinoth
Description : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Prinoth
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Fourniture des roulements pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Fourniture des roulements pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
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Description du lot : Reconditionnement des radiateurs des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Reconditionnement des radiateurs des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Les Belleville 73440
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
