FOURNITURE DE PETITS MATERIELS ELECTRIQUES - 3 LOTS.

SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉGION PROVENCALE
M. Jean-Luc IVALDI - Directeur Général
CS 70064.
13182 Aix-en-Provence - 5.
Tél : 04 42 66 70 00
mèl : [email protected]
web : https://canaldeprovence.com
SIRET 05781313100026.
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS ELECTRIQUES - 3 LOTS
Réference acheteur : 2026050046.
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRL04.
Lieu principal de livraison : Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provencale
13182 Aix en Provence cedex 5.
Description : La consultation concerne la fourniture de matériels électriques de la SCP.
Classification CPV :
Principale : 31681410 - Matériels électriques
Complémentaires : 31200000 - Appareils de distribution et de commande électriques
31500000 - Appareils d'éclairage et lampes électriques
31700000 - Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lot No 1 - Lot no1 - Réseau et connectiques - CPV 31681410
Lot no1 - Réseau et connectiques
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/08/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction tacite possible 3 fois par périodes successives de 12 mois.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1o et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 100 000,00 euros HT.
Lot No 2 - Lot no2 - Câbles - CPV 31681410
Lot no2 - Câbles
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/08/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction tacite possible 3 fois par périodes successives de 12 mois.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1o et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 70 000,00 euros HT.
Lot No 3 - Lot no3 - Batteries - CPV 31681410
Lot no3 - Batteries
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/08/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction tacite possible 3 fois par périodes successives de 12 mois.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1o et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 80 000,00 euros HT.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
NON
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 13/06/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/06/26 à 12h00
Renseignements complémentaires :
Afin de répondre au mieux à la consultation, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉGION PROVENCALE
le tholonet
13182 Aix en Provence cedex 5 - Cedex 5.
Tél : 04.
mèl : [email protected]
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE, 6 rue Joseph Autran, 13281 Marseille - CEDEX 06, Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90, mèl : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE, 6 rue Joseph Autran, 13281 Marseille - CEDEX 06, Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90, mèl : [email protected]
Envoi à la publication le : 13/05/26.
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 13/05/26.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://canaldeprovence.com