Fourniture de pellets pour IMT Mines Alès.

Avis de marché
Département(s) de publication :30
Annonce n° 25-82600


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Institut Mines-Télécom - IMT Mines d'Alès
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pellets pour IMT Mines Alès
Description : Fourniture de pellets pour IMT Mines Alès
Identifiant de la procédure : af9fc1f0-c32c-4dc3-84ea-b96e90bd3e33
Identifiant interne : 2025_IMTALES_PELLETS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 Avenue de Clavières
Ville : Alès
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive2014/24/UE
Droit transnational applicable : ---
Droit transnational applicable : -

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Faillite : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de pellets pour IMT Mines Alès
Description : Fourniture de pellets pour IMT Mines Alès
Identifiant interne : -

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2818308&orgAcronyme=a4n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2818308&orgAcronyme=a4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif De Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Mines-Télécom - IMT Mines d'Alès
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Mines-Télécom - IMT Mines d'Alès
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif De Nîmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Institut Mines-Télécom - IMT Mines d'Alès
Numéro d'enregistrement : 18009202500113
Département : Gard
Adresse postale : 6 Avenue de Clavières
Ville : Alès
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Antoine CHABAL
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330466785043
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2818308&orgAcronyme=a4n
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2818308&orgAcronyme=a4n
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif De Nîmes
Numéro d'enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330466273700
Adresse internet : www.nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 36ee2e61-313e-44ab-95db-9054d33b9d52 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/07/2025 à 14:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/07/2025