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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
HABITAT 08.
22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
AVIS DE MARCHÉ
HABITAT
08.
08000 Charleville-Mézières
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE FOURNITURES DE PEINTURES, PAPIERS-PEINTS ET PRODUITS CONNEXES Années 2026 à 2030. Description: Annonce dérivée -Annonce dérivée -Fourniture de peinture, papiers peints et produits connexes destinés à la réfection de logements ou parties communes d'HABITAT 08 selon descriptif du CCTP et des BPU.
Identifiant interne: 15579 -15580.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 44111400.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code postal: 08000.
Code NUTS: FRF21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 15579.
Titre: Papiers peints -peinture et produits connexes pour les locataires.
Description: Fourniture de papiers peints -peinture et produits connexes pour les locataires d'HABITAT 08 5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44111400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
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5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1400000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : prix : 50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 15580.
Titre: Papiers peints -peinture et produits connexes pour les locataires.
Description: Peintures professionnelles pour le personnel d'HABITAT 08.
5.1.1 Objectif
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Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44111400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 120000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix: 50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique: 50 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
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conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 35140150000019.
Département : Ardennes.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Ville : Charleville-Mézières.
Code postal : 08000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 324583737.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 175 100 056 00019.
Adresse postale : 25 rue du Lycée.
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX.
Code postal : 51036.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 326668687.
Adresse internet: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr.
8.3 ORG-0004.
Nom officiel : comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 175 400 019 00014.
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Érignac.
Ville : NANCY Cedex.
Code postal : 54038.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 383342565.
Adresse internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :3eae43b9-a2be-4b2d-a97b-43f20abeae2a
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 13/05/2026 à 11:07.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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