marches-securises.fr
Avis de publicité
06/03/2026.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
HABITAT 08.
22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
AVIS DE MARCHÉ
HABITAT 08.
08000 Charleville-Mézières
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE FOURNITURES DE PEINTURES, PAPIERS-PEINTS ET PRODUITS CONNEXES Années 2026 à 2030. Description: Fourniture de peinture, papiers peints et produits connexes destinés à la réfection de logements ou parties communes d'HABITAT 08 selon descriptif du CCTP et des BPU.
Identifiant interne: 15579 -15580.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 44111400.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
page 1/5.
marches-securises.fr
Avis de publicité
06/03/2026.
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 15579.
Titre: Papiers peints -peinture et produits connexes pour les locataires.
Description: Fourniture de papiers peints -peinture et produits connexes pour les locataires d'HABITAT 08.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44111400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 350000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 350000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/04/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou
page 2/5.
marches-securises.fr
Avis de publicité
06/03/2026.
litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 15580.
Titre: Papiers peints -peinture et produits connexes pour les locataires.
Description: Peintures professionnelles pour le personnel d'HABITAT 08.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44111400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 350000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé
par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/04/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
page 3/5.
marches-securises.fr
Avis de publicité
06/03/2026.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 35140150000019.
Département : Ardennes.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Ville : Charleville-Mézières.
Code postal : 08000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 324583737.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17510005600019.
Adresse postale : 25 rue du Lycée.
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX.
Code postal : 51036.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 326668687.
8.3 ORG-0004.
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17540001900014.
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle.
1, rue du Préfet Claude Érignac.
Ville : NANCY Cedex.
Code postal : 54038.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 383342565.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :cd64fa25-adc8-4228-a92a-56a8c8e8f015.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 06/03/2026 à 09:46.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
page 4/5.
marches-securises.fr
Avis de publicité
06/03/2026.
page 5/5
