Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-62142
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de moteurs en échange standard de véhicule type CAR et BUS
Description : Ce marché à pour objet la fourniture de moteurs en échange standard de véhicule type CAR et BUS
Identifiant de la procédure : 6aaa8575-9f41-4348-86c8-8a827f713e65
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,050,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque MAN
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque MAN pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC260019-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 618,750 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC260019-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 467,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque MERCEDES
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque MERCEDES pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC260019-L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 302,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque SCANIA
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC260019-L4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 205,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque SOLARIS
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC260019-L5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 115,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163475
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d'enregistrement : 90825354500010
Adresse postale : 11 rue Belliard
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 658931668
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 1 Parvis Du Tribunal De Paris
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a6440fd4-bd4b-44b2-8407-dad0830e20ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/06/2026 à 15:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
