35599-2026 - Mise en concurrence
35599-2026.
35599-2026 - Mise en concurrence
France - Mobilier urbain - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
OJ S 12/2026 19/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre). Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs .). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure: 23433aca-d448-4519-81a3-b8ee9098bc8d
Identifiant interne: 25AOO-865.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Le territoire couvert par ce lot correspond à la commune de Saint-Etienne, y compris Saint Victor-sur-Loire et Rochetaillée
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre). Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs .). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
Identifiant interne: F-PF-60219.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Le territoire couvert par ce lot correspond à la commune de Saint-Etienne, y compris Saint Victor-sur-Loire et Rochetaillée
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/06/2026.
Date de fin de durée: 31/05/2027.
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Date de livraison
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60219.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60219.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Etienne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 9835D136-FEF3-0627-D7DCF86330EDD552.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement: 21.
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007.
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0477486604.
Adresse internet: http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l'acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement: 9835D15A-C8CA-31E9-B8FEE5BA9DBE070E
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 047748784878.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 9835D16A-DE0E-92AE-ADEE799C7A67FE51.
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 9835D17C-A2A6-736B-53A454D3B4F8CE5E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 60dad244-80a7-4a99-99ec-2ce3d59d8a3f - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/01/2026 17:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 35599-2026.
Numéro de publication au JO S: 12/2026.
Date de publication: 19/01/2026
