Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté

Avis de marché
Département(s) de publication :25, 39
Annonce n° 25-33642


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE BESANCON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté.
Description : Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté. La consultation comporte 93 lots dont le détail de l?allotissement, la description technique et les quantités prévisionnelles (estimées pour 1 an) sont précisés dans : ? L?annexe 5 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe5_CATALOGUE DES BESOINS.pdf » ? L?annexe 6 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe6_QUANTIFICATION PAR BENEFICIAIRE.pdf » Les quantités ne sont qu?estimatives et n?ont aucun caractère contractuel. Les marchés publics prendront la forme d?accords-cadres à bons de commandes mono attributaires, donneront lieu à l?émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum, selon une procédure d?appel d?offres ouvert.
Identifiant de la procédure : 75302f64-8e05-4f57-939e-1a88bd2c111c
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique
Description : La présente consultation comporte 93 lots dont le détail de l'allotissement, la description technique et les quantités prévisionnelles (estimées pour 1 an) sont précisées dans : - L'annexe 5 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe5_CATALOGUE DES BESOINS.pdf » - L'annexe 6 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe6_QUANTIFICATION PAR BENEFICIAIRE.pdf » Les quantités ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel. Les présents marchés prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaires et donneront lieu à l'émission de bons de commandes.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir la réglementation de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 330381826000
Télécopieur : 330381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : CHU DE BESANCON
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Département : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté Pharmacie - Secteur Médicaments
Adresse postale : Pharmacie - Secteur Médicaments 3 boulevard Alexandre Fleming 25030 BESANCON CEDEX
Ville : BESANCON
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 330381826000
Télécopieur : 330381826001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a1e06ff3-336d-4df0-948f-fa2c80e193f6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/03/2025 à 15:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2025