Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE MATERIELS TECHNIQUES DESTINES A L'ORGANISATION D'EVENEMENTS
Description
:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel technique destiné à l'organisation d'événements pour la commune d'Hénin-Beaumont et la commune de Bruay la Buissière. Ces équipements sont destinés à répondre aux besoins des services municipaux dans le cadre de manifestations, cérémonies, événements publics et opérations électorales organisés par les collectivités
Identifiant de la procédure
:
fbe0c661-004d-4ece-b4b4-bc184488c416
Identifiant interne
:
26FCS061
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39156000
Mobilier d'accueil et de réception
2.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le marché sera valable une année à compter la date de notification et reconductible 3 fois Démonstration sur site des échantillons demandés sur les BPU
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
945,328
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
945,328
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Il s agit d'un marché multi attributaire avec un nombre de deux attributaires par lot
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
10
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
10
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Matériel d'accueil
Description
:
Matériel d'accueil (guidage et vestiaire)
Identifiant interne
:
26FCS061/01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39156000
Mobilier d'accueil et de réception
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,668
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
30,668
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Mobiliers de réception
Description
:
Mobiliers de réception (chaises, tables, nappes et housses)
Identifiant interne
:
26FCS061/02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39156000
Mobilier d'accueil et de réception
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
345,332
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
345,332
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Matériel pour exposition
Description
:
Equipements d'exposition
Identifiant interne
:
26FCS061/03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39154000
Équipements d'exposition
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
48,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
48,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Matériel électoral et cérémonial
Description
:
Matériel électoral et cérémonial
Identifiant interne
:
26FCS061/04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39150000
Mobilier et équipements divers
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
117,332
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
117,332
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fournitures de pavoisement
Description
:
Drapeaux et accessoires
Identifiant interne
:
26FCS061/05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35821000
Drapeaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
47,332
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
47,332
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Barrières de sécurité
Description
:
Barrières de sécurité
Identifiant interne
:
26FCS061/06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928300
Barrières de sécurité
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
69,332
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
69,332
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Équipements pour espaces scéniques
Description
:
Équipements pour espaces scéniques
Identifiant interne
:
26FCS061/07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44212320
Structures diverses
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
41,332
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
41,332
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Tonnelles et accessoires, Parasols
Description
:
Tonnelles et accessoires, Parasols
Identifiant interne
:
26FCS061/08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39522530
Tentes
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
94,668
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
94,668
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Chariots pour rangement, manutention et stockage
Description
:
Chariots pour rangement, manutention et stockage
Identifiant interne
:
26FCS061/09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42415200
Chariots de manutention
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
46,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
46,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Revêtements de sol
Description
:
Revêtements de sol
Identifiant interne
:
26FCS061/10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39154000
Équipements d'exposition
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Hénin Beaumont
Code postal
:
62110
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
61,332
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
61,332
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, ils sont répertoriés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/10/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Numéro d'enregistrement
:
21620427100011
Adresse postale
:
1 place Jean Jaurès BP 90109
Ville
:
Hénin-Beaumont
Code postal
:
62252
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33 391830180
Télécopieur
:
+33 392830194
Adresse internet
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Profil de l'acheteur
:
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement
:
17590003400026
Département
:
59
Adresse postale
:
5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville
:
LILLE
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Tribunal Administratif
Téléphone
:
+33 359542342
Télécopieur
:
+33 359542424
Adresse internet
:
https://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
f7536688-7b3e-46c8-939b-5ccf874e5999
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
15/09/2026
à 15:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
