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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
SRD -Energies (86) 78 av Jacques Coeur
AVIS DE CONCESSIONS
86000 Poitiers
FOURNITURES
Avis sur l'existence d'un système de qualification - directive sectorielle
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SRD -Energies (86).
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs Activité du pouvoir adjudicateur: .
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIELS RESEAUX ELECTRIQUES.
Description: cf : Règlement du système de qualification
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 31600000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34.
Pays: France.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: La durée de consultation est de 8 ans : 31/12/2033 à 23h59. Informations complémentaires de la procédure: Procédure par système de qualification.
Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: La durée de consultation est de 8 ans : 31/12/2033 à 23h59. Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au
Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations environnementales.
Type : Autre.
Description : -Formulaire de candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Parafoudres et matériels réseaux électriques.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
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Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations
environnementales.
Type : Autre.
Nom : Parafoudres et matériels réseaux électriques.
Description : -Formulaire candidature à compléter à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
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Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Coffrets, bornes, tableaux et panneaux de distribution.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation
de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés
ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au
Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être
qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations
environnementales.
Type : Autre.
Nom : Coffrets, bornes, tableaux et panneaux de distribution.
Description : -Formulaire candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: Armoires pour branchement à puissance surveillée.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
page 5/12.
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Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés
ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au
Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être
qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations environnementales.
Type : Autre.
Nom : Armoires pour branchement à puissance surveillée.
Description : -Formulaire candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: Connecteurs basse tension.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations
environnementales.
Type : Autre.
Nom : Connecteurs basse tension.
Description : Formulaire candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Titre: Petits matériels électriques.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
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Avis de publicité 25-55070
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5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au
Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations environnementales.
Type : Autre.
Nom : Petits matériels électriques.
Description : Formulaire candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
page 8/12.
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Avis de publicité 25-55070
16/05/2025.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Titre: Connecteurs et accessoires HTA.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au
Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations environnementales.
Type : Autre.
Nom : Connecteurs et accessoires HTA.
Description : Formulaire candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
page 9/12.
marches-securises.fr Avis de publicité 25-55070 16/05/2025.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Titre: Accessoires TST HTA.
Description: cf : Règlement du système de qualification.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 8.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Description: cf : Règlement du Système de qualification.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
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marches-securises.fr
Avis de publicité 25-55070
16/05/2025.
Description : -Liasses fiscales des 3 derniers exercices ; -Attestation de régularité fiscale de l'année en cours; -Attestation
de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Coffrets bas de poteau et interrupteurs aériens.
Description : -DC1 -Déclaration du candidat -Plaquette de présentation de la société -Extrait KBis Seules les sociétés ayant une existence légale, une personnalité juridique et inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés ou au
Répertoire des Métiers, ou, pour les entreprises candidates étrangères, inscrites à des registres similaires, peuvent être qualifiées.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : -Agrément Enedis ; -Catalogue en ligne ; -Innovation, R&D ; -Considérations sociales ; -Considérations environnementales.
Type : Autre.
Nom : Accessoires TST HTA.
Description : Formulaire candidature à la qualification du marché à compléter.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Description de la garantie financière : cf : Dossier Règlement du système de qualification.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Informations supplémentaires sur l'accord de non-pulgation : .
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Arrangements financiers : -.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SRD -Energies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : SRD -Energies (86)
Organisation qui traite les offres : SRD -Energies (86)
Section 8 -Organisations
Organisation : SRD -Energies (86)
Nom officiel : SRD -Energies (86).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 50203578500018.
Département : VIENNE.
Adresse postale : 78 av Jacques Coeur.
Adresse postale : 78 av Jacques Coeur.
Ville : Poitiers.
Code postal : 86000.
Pays : France.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 549447073.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
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marches-securises.fr
Avis de publicité 25-55070
16/05/2025.
ORG-0003.
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
SIRET : 17860004500029.
code postal : 86000
Pays : France
Tél : +33 549607919.
Mail :
[email protected]
Site(s) internet :
http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
url d'échange d'information :
https://www.marches-securises.fr
Taille de l'opérateur économique : Aucun
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :6bad42ed-79bc-4d5b-8653-489798812e97.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis sur l'existence d'un système de qualification - directive sectorielle. Date d'envoi de l'avis: 25/05/16 à 10:21.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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