Fourniture de matériels médico-secouristes et de produits d'hygiène pour le SDIS de Saône-et-Loire.

Avis de marché
Département(s) de publication :71
Annonce n° 26-78723


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : fourniture de matériels médico-secouristes et de produits d'hygiène pour le SDIS de Saône-et-Loire
Description : fourniture de matériels médico-secouristes et de produits d'hygiène
Identifiant de la procédure : b34e7a1c-1b63-4f1e-b49f-5cf4dc369d2d
Identifiant interne : 2026_MMS_SDIS71
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 824,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Toutes questions des opérateurs économiques qui seraient nécessaires à la préparation des propositions devront être formulées par écrit via la plateforme électronique https://www.ternum-bfc.fr. L'expéditeur des courriels envoyés aux candidats sera « TerNum - Territoires Numériques Bourgogne - Franche-Comté ([email protected]) ». Les candidats doivent veiller à identifier cet expéditeur comme fiable. Les opérateurs économiques doivent poser les questions au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. En cas de difficultés concernant l'utilisation de la plateforme, les opérateurs peuvent joindre le service support de la plateforme ARNIA ou le service commande publique du SDIS de Saône-et-Loire. Pour le lot n°1, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mixte, à savoir avec bons de commande et marchés subséquents, avec montant minimum et avec montant maximum par période contractuelle, mono-attributaire, en application des articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique (CCP). Pour les autres lots, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum (sauf pour le lot n°16) et avec montant maximum par période contractuelle, mono-attributaire, en application des articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique (CCP). Les opérateurs doivent remettre des échantillons dans les conditions mentionnées au règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Matériel dépression
Description : Matériel dépression
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 48,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sacs d'intervention
Description : Sacs d'intervention
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 64,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Matériel oxygénothérapie
Description : Matériel oxygénothérapie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Matériel ventilation BAVU
Description : Matériel ventilation BAVU
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Gants non stériles
Description : Gants non stériles
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 72,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Draps à usage unique
Description : Draps à usage unique
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 140,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Collecteurs et sacs DASRI
Description : Collecteurs et sacs DASRI
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Détergents désinfectants
Description : Détergents désinfectants
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Matériels divers
Description : Matériels divers
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PCU garrots
Description : PCU garrots
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Électrodes à boutons et à languettes
Description : Électrodes à boutons et à languettes
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Matériels immobilisation
Description : Matériels immobilisation
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 44,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Essuyage pour bionettoyage
Description : Essuyage pour bionettoyage
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Pansements hémostatiques
Description : Pansements hémostatiques
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Dispositif supra glottique
Description : Dispositif supra glottique
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Équipement de protection individuelle à usage unique
Description : Équipement de protection individuelle à usage unique
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Bandelettes de dépistage
Description : Bandelettes de dépistage
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 56,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Couvertures et oreillers bactériostatiques et accessoires
Description : Couvertures et oreillers bactériostatiques et accessoires
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 28,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Ceinture de contention pelvienne
Description : Ceinture de contention pelvienne
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Cette décision de non-reconduction est exercée de façon discrétionnaire par le SDIS de Saône-et-Loire. Le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice du fait de cette décision. Si le montant maximum de la période en cours est atteint avant l'échéance annuelle, le marché pourra être reconduit de manière anticipée sur demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur et ce pour une nouvelle période.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 52,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693989?orgAcronyme=q9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Organisation qui traite les offres : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire (SDIS 71)
Numéro d'enregistrement : 28710001000019
Adresse postale : 4 rue des grandes varennes - CS90109
Ville : Macon
Code postal : 71009
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Cécile Foucault
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 385353747
Adresse internet : https://www.sdis71.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 12768797-6dcb-4d46-96b7-c7220af630c5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/08/2026 à 16:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026