FOURNITURE DE MATÉRIELS, MATÉRIAUX, OUTILLAGES ET PRODUITS DIVERS POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX EN REGIE.

Avis de marché
Département(s) de publication :13, 26, 30, 34
Annonce n° 25-119277


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Salon de Provence
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE MATÉRIELS, MATÉRIAUX, OUTILLAGES ET PRODUITS DIVERS POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX EN REGIE
Description : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels, matériaux, outillages et produits divers nécessaires aux travaux d'entretien en régie des services municipaux.
Identifiant de la procédure : bca4059f-3a88-4ae5-9a86-bfaac9c96e59
Identifiant interne : 25220000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44511000 Outils à main

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Justificatifs à produire à l'appui de la candidature : cf DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Matériaux de construction
Description : Cet accord-cadre porte sur les matériaux de construction
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Des avenants, des marchés complémentaires pourront être conclus.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 100 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Quincaillerie - Serrurerie - Organigramme
Description : Le présent lot porte sur de la fourniture de Quincaillerie - Serrurerie - Organigramme.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon-de-Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 120 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plomberie
Description : Cet accord-cadre porte sur la fourniture de plomberie.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 100 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Peinture
Description : Cet accord-cadre porte sur la fourniture de peinture.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 100 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits du bois - Panneaux et dérivés
Description : Cet accord-cadre porte sur la fourniture de produits du bois, panneaux et dérivés.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 100 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Vitrerie - Vitrerie synthétique - produits verre
Description : Cet accord-cadre porte sur la fourniture de vitrerie, vitrerie synthétique et produits verre.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 60 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Ouillages à mains et électroportatifs
Description : Cet accord-cadre porte sur la fourniture d'outillages à mains et électroportatifs.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44511000 Outils à main

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Salon de Provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il est tacitement reconductible par période de 1 an, 3 fois. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande est avec un maximum annuel de 80 000,00 Euros HT. Le seuil sera identique pour chaque période de reconduction.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations décrit dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 09:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Salon de Provence
Organisation qui traite les offres : Mairie de Salon de Provence

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +3349113483
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Salon de Provence
Numéro d'enregistrement : 21130103100012
Adresse postale : Place de l hôtel de ville
Ville : Salon de provence
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0490448935
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NX2JaWKtVE
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement : 1713000070019
Adresse postale : PLACE FELIX BARET CS80001
Ville : MARSEILLE CEDEX 2
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dc7e42cc-d425-4c61-a19f-6b22a19a1dfb - 08
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2025 à 14:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025