Avis de marché
Département(s) de publication :58
Annonce n° 26-45918
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Nièvre
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres et prestations associées et services d'abonnements périodiques pour le Conseil départemental de la Nièvre.
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de livres et prestations associées et services d'abonnements périodiques pour le Conseil départemental de la Nièvre.
Identifiant de la procédure : e8edde67-6f92-4018-bd82-f08cc5385dd6
Identifiant interne : 2026-0012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22470000 Manuels
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de livres pour adultes
Description : Textes de littérature française et étrangère, textes bilingues ou en langue étrangère, ouvrages de documentation courante, de fonds local, encyclopédies, dictionnaires, ouvrages de référence, ouvrages professionnels, tout livre édité par un éditeur spécialisé Gros Caractères, bandes dessinées et mangas pour adultes - y compris textes édités à compte d'auteur et textes édités par des associations, des organismes publics ou privés, des petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Nièvre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture des livres pour la jeunesse
Description : Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, bandes dessinées, mangas, kamishibaïs, romans et documentaires, y compris textes bilingues ou en langue étrangère, livres CD, textes édités à compte d'auteur, par des associations, des petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Nièvre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale, du droit, du social, de la santé, des domaines scientifiques et techniques, Beaux-arts et Histoire de l'Art et Fonds local nivernais
Description : Droit, culture, sport, enseignement, vie pratique, institutions, aménagement du territoire, finances publiques, marchés publics, communication, techniques documentaires, agriculture, environnement, collectivités territoriales, et tous les domaines de compétence du Conseil Départemental, fonds régional, dictionnaires et ouvrages pratiques, publications de type "institutionnel", sciences sociales, psychologie, droit, santé, médecine, dictionnaires et ouvrages pratiques et professionnels + ouvrages à caractère scientifique et technique : biologie, qualité de l'eau, santé animale, informatique, techniques du bâtiment, des routes, Histoire de l'art, arts décoratifs, ethnologie, architecture, catalogues d'expositions et de collections des Musées, ouvrages locaux concernant la Nièvre, le Morvan, l'ancien Nivernais, la Bourgogne, ouvrages écrits par des auteurs nivernais ou bourguignons.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22470000 Manuels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Nièvre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Périodiques d'information générale, spécialisée et jeunesse
Description : Il s'agit des périodiques d'information générale, spécialisée et jeunesse.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690648?orgAcronyme=n1k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de la Nièvre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Nièvre
Numéro d'enregistrement : 22580001000012
Adresse postale : Hôtel du Département
Ville : Nevers Cedex
Code postal : 58039
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 386606794
Adresse internet :
https://nievre.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet :
https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f17d8bc2-f782-4e43-b39e-b80ca3106afc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/05/2026 à 16:42
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
