Fourniture de légumes frais de saison dans le cadre d'une dans le cadre d'une démarche d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture pour l'Unité de Préparation Culinaire (UPC)

Avis de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 24-141789
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Département des Alpes de Haute Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22040001400019
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Code postal : 04995
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 04
Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1575641
Identifiant interne de la consultation : 24UPC009
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : http://www.agysoft.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Voir le règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/02/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre : 45%
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 30%
Prix : 25%
Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Fourniture de légumes frais de saison dans le cadre d'une dans le cadre d'une démarche d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture pour l'Unité de Préparation Culinaire (UPC)
Code CPV principal - Descripteur principal : 03221000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le Département des Alpes de Haute-Provence souhaite contribuer à la protection de l'environnement et au développement durable dans ses marchés de fournitures de denrées alimentaires, ainsi qu'à la qualité nutritionnelle et gustative des repas servis dans les 9 collèges desservis par l'Unité de Préparation Culinaire, ce qui représente une moyenne de 3 700 repas par jour.
La présente consultation a pour objet la fourniture des denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. La saisonnalité et la fraîcheur des produits sont ainsi un objectif primordial.
La fourniture de ces denrées alimentaires s'inscrit dans une démarche d'approvisionnement de produits frais, de qualité et de saison, en filière courte, c'est-à-dire de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Lieu principal d'exécution du marché : Unité de préparation culinaire 04160 - Château-arnoux-saint-auban
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 220000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Ail frais de saison. Ail frais de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 02 : Asperge de saison. Asperge de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 03 : Aubergine de saison. Aubergine de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 04 : Betterave cuite de saison. Betterave cuite de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 05 : Céleri rave de saison. Céleri rave de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 06 : Carotte de saison. Carotte de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 07 : Mâche de saison. Mâche de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 7000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 08 : Choux de saison. Choux de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 09 : Courges de saison. Courges de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 300,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 10 : Brocoli de saison. Brocoli de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 11 : Concombre de saison. Concombre de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 12 : Courgette de saison. Courgette de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 13 : Melon de saison. Melon de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 14 : Navet de saison. Navet de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 4000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 15 : Oignon de saison. Oignon de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 16 : Patate douce de saison. Patate douce de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 17 : Poireau de saison. Poireau de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 18 : Poivrons de saison. Poivrons de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 7 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 19 : Pomme de terre de saison. Pomme de terre de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 48000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 20 : Radis noir de saison. Radis noir de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 21 : Radis rose de saison. Radis rose de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 22 : Salade de saison. Salade de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 7 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 21000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 23 : Tomate de saison. Tomate de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de préparation culinaire
04160 Château-arnoux-saint-auban
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Un opérateur économique peut répondre à tous les lots.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et n'est pas reconductible.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 22/04/2025.
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat tous lots additionnés : 66 600 Euro(s) H.T. Le montant minimum de chaque lot est fixé dans cet avis et dans l'acte d'engagement.
Montant HT estimatif mais maximum pour la durée totale du contrat tous lots additionnés : 220 000 Euro(s) H.T. Le montant estimatif / maximum de chaque lot est fixé dans cet avis et dans l'acte d'engagement.
Les quantités annuelles estimées de légumes sont indiquées au sein du devis quantitatif et estimatif (DQE).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables chaque semaine par rapport à la cotation du MIN Avignon-Cavaillon (site Agrimer)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/12/2024