Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 25-128945
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24620063800145
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 62, 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-17
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre Emmanuel GIBSON
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer aux documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer aux documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se référer aux documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de jeunes plants, bulbes, arbres, plantes vivaces et plantes aromatiques pour les besoins de la serre du SIVOM de la Communauté du Béthunois - alloti en 5 lots
Code CPV principal - Descripteur principal : 03121100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de jeunes plants, bulbes, arbres, plantes vivaces et plantes aromatiques pour les besoins de la serre du SIVOM de la Communauté du Béthunois - alloti en 5 lots :
Lot n°1 : Plants issus de semis, plants issus de boutures, feuillages et graminées
Lot n°2 : Bulbes
Lot n°3 : Arbres, arbustes
Lot n°4 : Plantes vivaces
Lot n°5 : Plantes aromatiques
Lieu principal d'exécution du marché : BETHUNE
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Plans issus de semis, plans issus de boutures, feuillages et graminées
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03121100
Lieu d'exécution du lot : BETHUNE -
Description du lot : Bulbes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03451200
Lieu d'exécution du lot : BETHUNE -
Description du lot : Arbres, arbustes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03452000
Lieu d'exécution du lot : BETHUNE -
Description du lot : Plantes vivaces
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03121100
Lieu d'exécution du lot : BETHUNE -
Description du lot : Plantes aromatiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03121100
Lieu d'exécution du lot : BETHUNE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre prend effet à compter de l'accusé de réception de sa notification par le titulaire pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre est de 24 mois.
Concernant le lot n°1 Plants issus de semis, plants issus de boutures, feuillages et graminées:
Le montant maximum annuel de commandes est de 45 000,00 euros HT.
Concernant le lot n°2 Bulbes:
Le montant maximum annuel de commandes est de 10 000,00 euros HT.
Concernant le lot n°3 : Arbres, arbustes:
Le montant maximum annuel de commandes est de 23 000,00 euros HT.
Concernant le lot n°4 Plantes vivaces:
Le montant maximum annuel de commandes est de 24 000,00 euros HT.
Concernant le lot n°5 Plantes aromatiques:
Le montant maximum annuel de commandes est de 3 000,00 euros HT.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/11/2025
