660925-2025.
660925-2025 - Mise en concurrence
France - Acier - 2025-8600-008 fourniture de grillage, de piquet, de matériel de protection individuelle forestière dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements de la Direction Territoriale GRAND-EST (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 57 et 88) et de panneaux routiers pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin Vosges.
OJ S 193/2025 08/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: 2025-8600-008 fourniture de grillage, de piquet, de matériel de protection individuelle forestière dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements de la Direction Territoriale GRAND-EST (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 57 et 88) et de panneaux routiers pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin Vosges.
Description: 2025-8600-008 fourniture de grillage, de piquet, de matériel de protection individuelle forestière dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements de la Direction Territoriale GRAND-EST (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 57 et 88) et de panneaux routiers pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin Vosges.
Identifiant de la procédure: 892a716c-c28d-4d18-80b6-014995aad5e4.
Identifiant interne: 2025-8600-008.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 29.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 Grillage
Description: Lot 1 Grillage
Identifiant interne: Lot 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 2 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot 3 Piquets en bois
Description: Lot 3 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 3.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Lot 4 Panneaux routiers
Description: Lot 4 Panneaux routiers
Identifiant interne: Lot 4.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Lot 5 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 5 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 5.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Lot 6 Grillage
Description: Lot 6 Grillage
Identifiant interne: Lot 6.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Lot 7 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 7 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 7.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Lot 8 Piquets en bois
Description: Lot 8 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 8.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Lot 9 Grillage
Description: Lot 9 Grillage
Identifiant interne: Lot 9.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Lot 10 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 10 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Lot 11 Piquets en bois
Description: Lot 11 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 11.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Lot 12 Grillage
Description: Lot 12 Grillage
Identifiant interne: Lot 12.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Lot 13 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 13 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 13.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Lot 14 Piquets en bois
Description: Lot 14 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 14.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Lot 15 Grillage
Description: Lot 15 Grillage
Identifiant interne: Lot 15.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Lot 16 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 16 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 16.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Lot 17 Piquets en bois
Description: Lot 17 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 17.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Lot 18 Grillage
Description: Lot 18 Grillage
Identifiant interne: Lot 18.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Lot 19 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 19 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 19.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Lot 20 Piquets en bois
Description: Lot 20 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: Lot 21 Grillage
Description: Lot 21 Grillage
Identifiant interne: Lot 21.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: Lot 22 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 22 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 22.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0024.
Titre: Lot 23 Piquets en bois
Description: Lot 23 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 23.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0025.
Titre: Lot 24 Grillage
Description: Lot 24 Grillage
Identifiant interne: Lot 24.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0026.
Titre: Lot 25 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 25 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 25.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0027.
Titre: Lot 26 Piquets en bois
Description: Lot 26 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 26.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0028.
Titre: Lot 27 Grillage
Description: Lot 27 Grillage
Identifiant interne: Lot 27.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0029.
Titre: Lot 28 Matériel de protection individuelle forestière
Description: Lot 28 Matériel de protection individuelle forestière
Identifiant interne: Lot 28.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0030
Titre: Lot 29 Piquets en bois
Description: Lot 29 Piquets en bois
Identifiant interne: Lot 29.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864072&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d'enregistrement: 66204311603798.
Département: service des achats
Adresse postale: 14 rue du Mal Juin
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0616629221.
Adresse internet: https://www.onf.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d'enregistrement: 17540005000019.
Adresse postale: 5 PLACE DE LA CARRIERE
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0383174343.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2400ea2b-92eb-43da-a8cf-7c4f12441bc7 - 04.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 07/10/2025 14:25:52 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 660925-2025.
Numéro de publication au JO S: 193/2025.
Date de publication: 08/10/2025
