Fourniture de gaz purs, mélanges et gaz industriels pour les besoins réguliers de l'ESPCI - Paris.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-129219


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ESPCI Paris ? PSL
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de gaz purs, mélanges et gaz industriels pour les besoins réguliers de l'ESPCI - Paris
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz purs, mélanges et gaz industriels pour les besoins réguliers de l'ESPCI Paris, ainsi que les services qui y sont associés.
Identifiant de la procédure : 9eb1f8a7-1868-44ff-9240-6c7454a77dc7
Identifiant interne : B260001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert, accord cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 400 000€ HT, non-alloti

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 10 rue Vauquelin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Visites sur rendez-vous

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : sans objet
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : B260001 - Gaz
Description : le marché n'est pas alloti
Identifiant interne : B260001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Options :
Description des options : renouvellement tacite

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 10 rue Vauquelin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix (55/100)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique (35/100)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère impact environnemental (10/100)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fiche Csl.action?PCSLID=CSL_2025_m5tqtTSoEY

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fiche Csl.action?PCSLID=CSL_2025_m5tqtTSoEY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ESPCI Paris ? PSL
Organisation chargée des procédures de recours : ESPCI Paris ? PSL
Informations relatives aux délais de recours : Des renseignements sur les voies de recours peuvent être demandés au secrétariat général de l'ESPCI-PSL, à l'attention du Responsable de la commande publique et des affaires juridiques, ou sur le site https://www.justice.gouv.fr Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 , Paris.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ESPCI Paris ? PSL

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ESPCI Paris ? PSL
Numéro d'enregistrement : 20000068500012
Département : Direction Technique / Prévention et Sécurité au Travail
Adresse postale : 10 rue Vauquelin
Ville : Paris cedex 05
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0140795930
Adresse internet : https://www.espci.psl.eu/fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_m5tqtTSoEY
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7e6bbfd7-714a-439e-a313-800e8d7553db - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/11/2025 à 14:44
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/11/2025