FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX EN VRAC - AVEC MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE STOCKAGE), DE GAZ MEDICAUX EN BOUTEILLES ET LOCATION AVEC MAINTENANCE D'UNE CENTRALE DE PRODUCTION D'AIR MEDICAL.

Avis de marché
Département(s) de publication :01
Annonce n° 26-13204


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX EN VRAC (AVEC MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE STOCKAGE), DE GAZ MEDICAUX EN BOUTEILLES ET LOCATION AVEC MAINTENANCE D'UNE CENTRALE DE PRODUCTION D'AIR MEDICAL
Description : FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX EN VRAC (AVEC MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE STOCKAGE), DE GAZ MEDICAUX EN BOUTEILLES ET LOCATION AVEC MAINTENANCE D'UNE CENTRALE DE PRODUCTION D'AIR MEDICAL
Identifiant de la procédure : cb6406ee-45e9-4e86-a3e7-98328b611195
Identifiant interne : 26GAZ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : DECRITE AU DCE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 OXYGENE MEDICAL VRAC
Description : Lot 1 OXYGENE MEDICAL VRAC
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PsamXRq_AX

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics CH bourg en bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 OXYGENE MEDICAL EN VRAC ou CADRES Pour les 3 CH : BOURG EN BRESSE + THOISSEY + PONT DE VEYLE
Description : Lot 2 OXYGENE MEDICAL EN VRAC ou CADRES Pour les 3 CH : BOURG EN BRESSE + THOISSEY + PONT DE VEYLE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés ch bourg en bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 OXYGENE MEDICAL EN BOUTEILLE avec manodétendeur
Description : Lot 3 OXYGENE MEDICAL EN BOUTEILLE avec manodétendeur
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellule des marchés publics ch bourg en bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 MELANGE EFR
Description : Lot 4 MELANGE EFR
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES PUBLICS CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 GAZ DE BLOC OPERATOIRE
Description : Lot 5 GAZ DE BLOC OPERATOIRE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES PUBLICS CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 GAZ DIVERS
Description : Lot 6 GAZ DIVERS
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES PUBLICS CH BOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 MELANGE EQUIMOLAIRE PROTO D'AZOTE / OXYGENE avec manodétendeur intégré ou contenances équivalentes
Description : Lot 7 MELANGE EQUIMOLAIRE PROTO D'AZOTE / OXYGENE avec manodétendeur intégré ou contenances équivalentes
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 AZOTE LIQUIDE
Description : Lot 8 AZOTE LIQUIDE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES PUBLICS CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 FOURNITURE D'AIR MEDICAL
Description : Lot 9 FOURNITURE D'AIR MEDICAL
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : CELLULE DES MARCHES PUBLICS CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement : 26010004500012
Adresse postale : 900 route de Paris
Ville : Bourg en bresse cedex
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : cellule des marchés CH Bourg-en-Bresse
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0474454522
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PsamXRq_AX
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a7c72ebe-2d0f-4983-aadc-1dccf2a34fd2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2026 à 13:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2026