Avis de marché
Département(s) de publication :44, 75, 77, 78
Annonce n° 25-129613
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées
Description : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées
Identifiant de la procédure : f0cdc4f2-86f5-4b7d-a072-22186c720cee
Identifiant interne : 2025FOUR008MLV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Marne-la-Vallée
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Allée des Ponts et Chaussées CS 5004
Ville : Bouguenais
Code postal : 44344
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ESIEE Paris 28 avenue André-Marie Ampère
Ville : Champs sur Marne
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 470,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Elle a pour but d'avoir une parfaite connaissance des lieux et une meilleure approche quant aux livraisons demandées. Les modalités de la visite sont mentionnées à l'article 12 du règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Campus de Marne-la-Vallée
Description : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées
Identifiant interne : 2025FOUR008MLV
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Options :
Description des options : Il est renouvelable trois fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Marne-la-Vallée
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Elle a pour but d'avoir une parfaite connaissance des lieux et une meilleure approche quant aux livraisons demandées. Les modalités concernant les visites sont mentionnées à l'article 12 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique";
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Campus de Nantes
Description : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées
Identifiant interne : 2025FOUR007NTE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Options :
Description des options : Il est renouvelable trois fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Campus de Nantes Allée des Ponts et Chaussées CS 5004
Ville : Bouguenais
Code postal : 44344
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Elle a pour but d'avoir une parfaite connaissance des lieux et une meilleure approche quant aux livraisons demandées. Les modalités concernant les visites sont mentionnées à l'article 12 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique";
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Salles blanches - ESIEE - Campus de Marne-la-Vallée
Description : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées
Identifiant interne : 2025FOUR009MLV
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Options :
Description des options : Il est renouvelable trois fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ESIEE Paris 28 avenue André-Marie Ampère
Ville : Champs sur Marne
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Elle a pour but d'avoir une parfaite connaissance des lieux et une meilleure approche quant aux livraisons demandées. Les modalités concernant les visites sont mentionnées à l'article 12 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique";
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Numéro d'enregistrement : 13002612300013
Adresse postale : 5 boulevard Descartes
Ville : Marne-la-Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 72 14 26 28
Adresse internet :
www.univ-gustave-eiffel.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5180ebfa-ee81-4bd1-8de6-b96be7cbb10b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/11/2025 à 11:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/11/2025
