Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Le Mans Métropole
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d'administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d'administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville du Mans
Forme juridique de l'acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d'administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET LOCATION DE BOUTEILLES, un an renouvelable 3 fois
Description
:
La consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/12/2026. Lot 1 en LMM : mini : 500 euro(s) / maxi : 50 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 1 en VDM : mini : 500 euro(s) / maxi : 25 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 2 en LMM : mini : 500 euro(s) / maxi : 50 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 2 en VDM : mini : 500 euro(s) / maxi : 25 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure
:
0c7cf184-6a55-4da9-899b-f30e20650281
Identifiant interne
:
26105_FCS_EM_FD
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24110000
Gaz industriels
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09122000
Propane et butane
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
600,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière. Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.40.97
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement
:
CA336420-E0E0-5F68-7EABF97DDE6DA79A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement
:
12236
Adresse postale
:
Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville
:
Le Mans
Code postal
:
72039
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Président
Téléphone
:
0243473731
Adresse internet
:
http://www.lemans.fr
Profil de l'acheteur
:
http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement
:
CA336444-ECDA-230E-BC0D25AB4786C20C
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0240994600
Télécopieur
:
0240994658
Adresse internet
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement
:
CA336457-9EC0-1C03-C2BAA6A9FB54359E
Adresse postale
:
22 mail Pablo Picasso
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44042
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0253467983
Télécopieur
:
0253467979
Adresse internet
:
http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement
:
CA33646C-C3AA-0E3C-D778A588420DD886
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0240994600
Télécopieur
:
0240994658
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement
:
CA336488-C3B3-BDCC-4E56209FA763769E
Adresse postale
:
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville
:
Le Mans
Code postal
:
72039
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Commande Publique et Achats
Téléphone
:
0243473731
Profil de l'acheteur
:
http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
Ville du Mans
Numéro d'enregistrement
:
CA33649D-9532-01A0-B42974F98D28BC55
Adresse postale
:
Ville du Mans
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville
:
Le Mans
Code postal
:
72039
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Commande Publique et Achats
Téléphone
:
0243473731
Profil de l'acheteur
:
http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
98d3a981-4d03-43b4-acc0-22b56d8eae0d
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
28/08/2026
à 10:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
