Avis de marché
Département(s) de publication :14, 61, 27, 50, 76
Annonce n° 26-51055
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSICAEN
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Cette consultation a pour objet la fourniture de gaz et de cryogénie (azote liquide) pour l'ENSICAEN
Description : Cette consultation a pour objet la fourniture de gaz et de cryogénie (azote liquide) pour l'ENSICAEN
Identifiant de la procédure : 260a0a9d-3910-4aab-b3a0-dd1f3f8bdd42
Identifiant interne : 26MAGFOBC001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09120000 Combustibles gazeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Cette consultation a pour objet la fourniture de gaz pour l'ENSICAEN
Description : Fourniture de gaz pour l'ENSICAEN.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09120000 Combustibles gazeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/06/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ENSICAEN
Organisation chargée des procédures de recours : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CAEN (ENSICAEN)
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ENSICAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENSICAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ENSICAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ENSICAEN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Cette consultation a pour objet la fourniture de gaz et de cryogénie (azote liquide) pour l'ENSICAEN
Description : Fourniture d'azote liquide pour l'ENSICAEN
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111800 Azote liquide
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 Boulevard du Maréchal Juin
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 01/09/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ENSICAEN
Organisation chargée des procédures de recours : ENSICAEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENSICAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ENSICAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ENSICAEN
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENSICAEN
Numéro d'enregistrement : 19141720300012
Département : ENSICAEN
Adresse postale : 6 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Camille FERRION
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 02 31 45 27 99
Adresse internet :
https://www.ensicaen.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.ensicaen.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CAEN (ENSICAEN)
Numéro d'enregistrement : 19141720300012
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : de84ec3f-ccc2-4b9b-af6c-3faf7daae894 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/05/2026 à 15:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
