Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 26-3434
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHI CRETEIL
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE GAZ A USAGE MEDICAL, VRAC ET BOUTEILLES POUR LE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CRETEIL ET LE CENTRE HOSTPITALIER INTERCOMUNNAL DE VILLENEUVE SAINT GEORGES
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz médicaux appartenant à la famille homogène 18.35 de la nomenclature, pour les Hôpitaux Confluence et leurs annexes.
Identifiant de la procédure : 620205a1-9fca-41da-a896-75d1b2c56c34
Identifiant interne : 2600001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141114 Gaze à usage médical
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lot 1 - Fourniture de gaz en vrac et mise à disposition d'installations fixes de stockage - CHIC et CHIV : date de début le 09/06/2026 Lot 2 - Oxygène médicinal en rampe - CHIV : date de début le 09/06/2026 Lot 3 - Fourniture de gaz médicaux en bouteilles et location d'emballage - CHIC et CHIV : date de début le 07/06/2026 Lot 4 - Fourniture d'Azote liquide - CHIC et CHIV : date de début le 19/05/2026 Lot 5 - Fourniture Mélange complexe 5 constituants et location d'emballage - CHIC et CHIV : date de début à sa notification Lot 6 - Fourniture Air médical avec manodétendeur intégré et location d'emballage - CHIC et CHIV : date de début le 19/05/2026 Durée 12 mois. Si la notification du marché intervient postérieurement à la date indiquée dans le tableau ci-dessus, la durée du marché prend effet à compter de la date de notification du marché. A l'issue de la première période ferme de 12 mois, le marché pourra être renouvelé tacitement 3 fois. Nonobstant les périodes de reconduction, les marchés prendront fin de plein droit à une date unique fixée au 18/05/2030. La présente consultation comporte 4 PSE facultatives : -PSE n°1 : Logiciel de traçabilité unitaire des bouteilles -PSE n°2 : Achat de réservoirs et leur maintenance - Azote liquide -PSE n°3 : Valves à la demande MEOPA -PSE n°4 : Unité mobile de décomposition du NO Lieux d'exécution : CHIC & CHIV & leurs annexes Visites du CHIC ET du CHIV obligatoires sous peine d'irrégularité de l'offre : - Visite CHIV : Jeudi 22/01/2026 à 9h30 - voir point de RDV à l'article 1.8 du RC - Visite CHIC : Lundi 26/01/2026 à 14h00 - voir point de RDV à l'article 1.8 du RC Les montants minimum et maximum figurent à l'article 5 du CCAP. Les candidats sont tenus de remettre les échantillons/spécimens des produits mentionnés ci-dessous : - Une bouteille d'oxygène 0.4m3, 1 m³, 3 m3 avec manodétendeur intégré (lot 3) - Une bouteille de mélange oxygène/azote 22/78 1 m³ avec manodétendeur intégré (lot 6) - Une bouteille de mélange équimoléculaire oxygène/azote (MEOPA) 1,5 m³ avec manodétendeur intégré (lot 3) - Une bouteille de mélange équimoléculaire oxygène/azote (MEOPA) 4,5 m³ avec manodétendeur intégré (lot 3) - Une bouteille de monoxyde d'azote B10 (lot 3 pour le CHIC uniquement) - Une bouteille de dioxyde de carbone pour clioscopie de 0.4 m3 et 1 m3 (lot 3) VOIR DETAILS ET MODALITES A L'ARTICLE 2.6 DU RC
Critères d'attribution : - Critère 1 - 40 points - Valeur financière de l'offre selon les prix du BPU - Critère 2 - 35 points - Qualité du service, 35 points >Délais d'intervention suite à un appel afférent à un dépannage sur l'installation, caractéristiques du service d'astreinte - 8 points pour les lots 1 et 2 >Délai de livraison standard, fréquences des livraisons standards et heure limite des commandes - 20 points >Délai des livraisons en urgence (bouteilles mobiles et azote liquide) - 5 points pour les lots 3, 4, 5 et 6 >Inventaire du parc de bouteilles tel que précisé dans le CCTP - 3 points pour les lots 3, 4, 5 et 6 >Plan de formation des utilisateurs - 5 points >Désignation d'une personne référente et de son suppléant - 2 points - Critère 3 - 25 points - Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique du candidat, se décomposant comme suit : >Du gaz fourni : indications AMM, AP/AC, concentration, composition qualitative et quantitative pour les mélanges, classe du marquage CE, composition des mélanges, pureté du gaz, contrôles effectués - 10 points >De l'installation et de la télésurveillance pour l'oxygène liquide et le protoxyde d'azote gazeux, alarme et report d'alarme, visualisation des niveaux sur internet - 10 points pour lots 1 et 2 >Agrément laboratoire pharmaceutique et système assurance qualité - 5 points >Du conditionnement des bouteilles et notamment de leur étiquetage et leur traçabilité, ainsi que leurs dimensions, leur poids à vide, les systèmes d'inviolabilité dont elles sont munies et pour les bouteilles à manodétendeur intégré la maniabilité et la sécurité du système proposé - 10 points pour les lots 3, 4, 5 et 6 Financement sur fonds propres du CHIC & du CHIV. Voies de recours : Dans le cadre de cette procédure, le candidat peut, s'il s'estime lésé, présenter devant le TA de Melun un référé précontractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 552-12 du CJA jusqu'à la signature du marché. Le candidat peut également faire devant le TA de Melun, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un Recours pour Excès de Pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA peut être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou la publication de la décision du Pouvoir Adjudicateur. Un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et peut être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. La taille maximale du pli ne doit pas excéder 4 Go. Le marché n'est pas tranché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une/des variante(s). Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Il ne sera pas engagé de négociations avec un ou plusieurs candidats. Le pouvoir adjudicateur n'auditionnera pas un ou plusieurs candidats dans le but que ceux-ci présentent leur offre. Date et heure limite de remise des offres : 20/02/2026 à 12h00 (heure de Paris).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de gaz en vrac et mise à disposition d'installations fixes de stockage
Description : Fourniture de gaz en vrac et mise à disposition d'installations fixes de stockage - CHIC & CHIV
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Oxygène médicinal en rampe
Description : Oxygène médicinal en rampe - CHIV
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de gaz médicaux en bouteilles et location d'emballage
Description : Fourniture de gaz médicaux en bouteilles et location d'emballage - CHIC & CHIV
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : PSE n°1 facultative : Logiciel de traçabilité unitaire des bouteilles PSE n°3 facultative : Valves à la demande MEOPA PSE n°4 facultative : Unité mobile de décomposition du NO
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d'Azote liquide
Description : Fourniture d'Azote liquide - CHIC & CHIV
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : PSE n°2 facultative : Achat de réservoirs et leur maintenance - Azote liquide
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture Mélange complexe 5 constituants et location d'emballage
Description : Fourniture Mélange complexe 5 constituants et location d'emballage - CHIC & CHIV
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture Air médical avec manodétendeur intégré et location d'emballage
Description : Fourniture Air médical avec manodétendeur intégré et location d'emballage - CHIC & CHIV
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/929195?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHI CRETEIL
Numéro d'enregistrement : 26940115400019
Adresse postale : 40 Avenue de Verdun
Ville : CRETEIL
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Elif DONAT
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 157022670
Adresse internet :
www.hopitauxconfluence.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet :
https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7dbfab0c-965c-4ff3-936c-40e7f1a7282b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/01/2026 à 16:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/01/2026
