Avis de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 25-122895
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département des Alpes de Haute Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22040001400019
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Code postal : 04995
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 04
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1734099
Identifiant interne de la consultation : 25UPC012
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
http://www.agysoft.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande : le représentant du pouvoir adjudicateur et toute personne ayant délégation
Critères d'attribution : Valeur technique : 45%
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 30%
Prix des prestations : 25%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de fruits frais de saison dans le cadre d'une démarche d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture pour l'Unité de Préparation Culinaire (UPC)
Code CPV principal - Descripteur principal : 03222000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le Département des Alpes de Haute-Provence souhaite contribuer à la protection de l'environnement et au développement durable dans ses marchés de fournitures de denrées alimentaires, ainsi qu'à la qualité nutritionnelle et gustative des repas servis dans les 9 collèges desservis par l'Unité de Préparation Culinaire, ce qui représente une moyenne de 3 700 repas par jour.
La présente consultation a pour objet la fourniture des denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. La saisonnalité et la fraîcheur des produits sont ainsi un objectif primordial.
La fourniture de ces denrées alimentaires s'inscrit dans une démarche d'approvisionnement de produits frais, de qualité et de saison, en filière courte, c'est-à-dire de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Lieu principal d'exécution du marché : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve 04160 - Château-arnoux-saint-auban
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 36000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Abricot de saison . Abricot de saison Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 696 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 02 : Cerise de saison. Cerise de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2500 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 03 : Pêche de saison. Pêche de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 600 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 04 : Prune de saison. Prune de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 600 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 05 : Raisin de table de saison. Raisin de table de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 06 : Poire bio de saison. Poire bio de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 07 : Pomme bio de saison. Pomme bio de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 08 : Pastèque de saison. Pastèque de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 600 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 09 : Fraise de saison. Fraise de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban -
Description du lot : 10 : Figue de saison. Figue de saisonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 500,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03222000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 euros
Lieu d'exécution du lot : Unité de Préparation Culinaire
La Bastide Neuve
04160 Château-arnoux-saint-auban
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Pour plus de détails se référer au règlement de la consultation.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables (RNM).
Les montants estimés sont des montants maximums.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/03/2026.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2025
