Fourniture de fluides médicaux et prestations associées..

85 - LA ROCHE SUR YON

Mise en ligne : 15/02/2026

Limite de réponse : 19/03/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2609-0496

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :85
Annonce n° 26-15103

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fluides médicaux et prestations associées
Description : la fourniture de fluides médicaux en vrac et conditionnés, la location des moyens de stockage du vrac et des secours, la location des emballages pour les gaz conditionnés ainsi que les prestations associées. Les prestations associées concernent : - L'installation, la mise en service, location-maintenance et raccordement aux réseaux d'équipements de stockage et de distribution des fluides médicaux ; - La location-maintenance de centrale de production d'air médical, - La location-maintenance de centrale de production de vide.
Identifiant de la procédure : e7de5d11-5bb8-4623-b636-15542f926a68
Identifiant interne : 2026_SAN_GCO_001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir DCE

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,564,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,128,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les membres du groupements de commandes sont les suivants : - CHD Vendée - CH Loire Vendée Océan - CH Fontenay le Comte - Groupe Public Hospitalier Médico-social des Collines Vendéennes - L'EPSM de Vendée G. Mazurelle - L'Hôpital de Noirmoutier - CH de l'Ile d'Yeu - GCS ENERGELOG Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité correspondant à 200% de la quantité annuelle. Pour le lot n°1, au regard du coût d'acquisition et de la durée d'amortissement des évaporateurs, et afin de permettre l'optimisation financière de l'accord-cadre, le marché est conclu pour une période de 8 ans maximum à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour l'ensemble des établissements, à l'exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d'exécution est prévu pour le 1er juin 2028. Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Pour le lot 3 le marché est conclu pour une période de 8 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, à l'exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d'exécution est prévu au 1er juin 2028 ; Pour le lot 8 le marché est conclu pour une période de 6 ans à compter du 1er juin 2028. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7). Visite de site indiquée dans le RC. Variantes et PSE indiquées dans le RC. Contact sur les aspects techniques/ fonctionnels : Docteur Bertrand ISAAC - Pharmacien CH Loire Vendée Océan Tél. : 02.51.49.50.22 Mail. : [email protected] Contact sur les aspects achats : Valentin BLANCHARD - Responsable achat Département territorial des ressources matérielles et du patrimoine CH Loire Vendée Océan Tél. : 02 51 49 64 75 Mail. : [email protected]
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'oxygène médical en vrac et/ou cadres
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : PSE souhaitées pour le lot 1 : - système de télégestion - système de télésurveillance - compteur de consommation o2

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l'accord-cadre : Pour le lot n°1, au regard du coût d'acquisition et de la durée d'amortissement des évaporateurs, et afin de permettre l'optimisation financière de l'accord-cadre, le marché est conclu pour une période de 8 ans maximum à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour l'ensemble des établissements, à l'exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d'exécution est prévu pour le 1er juin 2028. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de fluides médicaux conditionnés et emballages en location
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l'accord-cadre : Pour le lot 3 le marché est conclu pour une période de 8 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, à l'exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d'exécution est prévu au 1er juin 2028 ; Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d'air médical conditionné et emballages avec manodétendeur intégré en location
Description : Voir DCE
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture d'azote liquide qualité médicale
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de mélange pour EFR (Epreuve Fonctionnelle Respiratoire)
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Argon médicinal pour cryochirurgie 300 bars B50
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l'accord-cadre : Pour le lot 8 le marché est conclu pour une période de 6 ans à compter du 1er juin 2028. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L'objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l'ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
Numéro d'enregistrement : 268 502 424 00016
Adresse postale : Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Ville : La Roche sur Yon Cedex 9
Code postal : 85925
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0251085961
Adresse internet : https://www.chd-vendee.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : df4e76cc-d310-41cb-af54-aa9d9817ff47 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/02/2026 à 09:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/02/2026

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