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FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE - N° AO27GAZ.

CHU de Grenoble

FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE - N° AO27GAZ.

38 - LA TRONCHE

Mise en ligne : 06/06/2026

Limite de réponse : 10/09/2026

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2624-3810

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 26-54380

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU GRENOBLE ALPES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
Description : FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
Identifiant de la procédure : 5f99c4ce-5dc1-455a-b1dd-781b5b4e589d
Identifiant interne : AO27GAZ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum fixé conformément à la répartition des montants listés à l'article 1.3 du CCAP, passé avec un seul opérateur économique par lot, passé en application des articles L.2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Durée de l'accord-cadre est une durée ferme de 72 mois (6 ans) à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2032. Les candidats peuvent présenter une variante pour les lots 1 à 5 : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances, de taille de contenants et de taille d'obus (modalités à l'article 2.3,1 du RC), les soumissionnaires doivent avoir présenté une offre de base sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière. Le présent appel d'offre contient des PSE obligatoires au lot 4 : « Agent Logistique Gaz » et au lot 5 : chiffrage de l'accès au logiciel de traçabilité. Des PSE facultatives sont prévues pour les lots 4 et 5 : proposer des bouteilles avec affichage digital. Pour plus de détail sur les modalités de PSE : voir article 2.3.2 du RC. Une visite obligatoire des sites concernés par les lots 1, 2 et 3 doit être effectuée par les soumissionnaires avant le 21/07/2026. L'offre d'un soumissionnaire pour les lots concernés par la visite obligatoire et qui n'aurait pas effectué cette visite des sites du CHU sera déclarée irrégulière. Les modalités de visite sont indiquées à l'article 5,2 du RC. Des tests et démonstrations sont prévues pour le lot 4, ces phases de test auront lieu au mois d'octobre (entre les semaines 41 et 44), les modalités de ces tests sont disponibles à l'article 5.3 du RC. Des échantillons doivent être fournis pour le lot 4 avant la date limite de remise des plis indiquée dans les documents de la consultation ainsi que dans le présent avis. Concernant les questions, le délai limite dépôt: 8 jours avant la DLRO indiquée en page de garde du RC ainsi que dans le présent avis. Le contrat sera conclu avec un titulaire unique ou un groupement d'entreprises. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter. L'établissement support du GHT ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : ? en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; ? en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support du GHT impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. NOTA : il importe de rappeler que la sous-traitance ne peut être utilisée que pour les marchés de travaux, de services et les marchés industriels : a contrario, la sous-traitance est interdite pour les marchés de fournitures.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DALLE 1 (23B ET D) MICHALLON-HOPITAL NORD-IRM + DALLE 5 HOPITAL DE LA MURE
Description : Voir le BPU et le CCTP pour plus d'information sur le besoin
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 171179-2026
Informations complémentaires : Le montant maximal du lot est de 900 000 sur la période ferme de 72 mois (voir article 1.3 du RC). Les candidats peuvent présenter une variante pour les lots 1 à 5 : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances, de taille de contenants et de taille d'obus (modalités à l'article 2.3.1 du RC), les soumissionnaires doivent avoir présenté une offre de base sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière. Une visite obligatoire des sites concernés par les lots 1, 2 et 3 doit être effectuée par les soumissionnaires avant le 21/07/2026. L'offre d'un soumissionnaire pour les lots concernés par la visite obligatoire et qui n'aurait pas effectué cette visite des sites du CHU sera déclarée irrégulière. Les modalités de visite sont indiquées à l'article 5.2 du RC. Concernant les questions, le délai limite dépôt: 8 jours avant la DLRO indiquée en page de garde du RC ainsi que dans le présent avis.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Ce critère est apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires complété par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire, d'échantillons, des certifications, de la documentation technique fournie par le soumissionnaire et de démonstrations (concernant les démonstrations voir article 5.3 du présent RC).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Ce critère est analysé sur la base du document « cadre de réponse ».
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9.99999999999E11
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : DALLE 4 HOPITAL SUD (23Z) + DALLE 2 (23A) LES ECRINS ; DALLE 3 HCE (23C)
Description : Voir le BPU et le CCTP pour plus d'information sur le besoin
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 171179-2026
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 2 est de 600 000 HT sur la période ferme de 72 mois. Les candidats peuvent présenter une variante pour les lots 1 à 5 : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances, de taille de contenants et de taille d'obus (modalités à l'article 2.3.1 du RC), les soumissionnaires doivent avoir présenté une offre de base sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière. Une visite obligatoire des sites concernés par les lots 1, 2 et 3 doit être effectuée par les soumissionnaires avant le 21/07/2026. L'offre d'un soumissionnaire pour les lots concernés par la visite obligatoire et qui n'aurait pas effectué cette visite des sites du CHU sera déclarée irrégulière. Les modalités de visite sont indiquées à l'article 5.2 du RC. Concernant les questions, le délai limite dépôt: 8 jours avant la DLRO indiquée en page de garde du RC ainsi que dans le présent avis.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Ce critère est apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires complété par le soumissionnaire
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire, d'échantillons, des certifications, de la documentation technique fournie par le soumissionnaire et de démonstrations (concernant les démonstrations voir article 5.3 du présent RC).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Ce critère est analysé sur la base du document « cadre de réponse » .
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9.9999999999E10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : DALLE HOPITAL DE VOIRON + SITE DE COUBLEVIE
Description : Voir le BPU et le CCTP pour plus d'information sur le besoin
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 171179-2026
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 3 est de 600 000 HT sur la période ferme de 72 mois. Les candidats peuvent présenter une variante pour les lots 1 à 5 : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances, de taille de contenants et de taille d'obus (modalités à l'article 2.3.1 du RC), les soumissionnaires doivent avoir présenté une offre de base sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière. Une visite obligatoire des sites concernés par les lots 1, 2 et 3 doit être effectuée par les soumissionnaires avant le 21/07/2026. L'offre d'un soumissionnaire pour les lots concernés par la visite obligatoire et qui n'aurait pas effectué cette visite des sites du CHU sera déclarée irrégulière. Les modalités de visite sont indiquées à l'article 5.2 du RC. Concernant les questions, le délai limite dépôt: 8 jours avant la DLRO indiquée en page de garde du RC ainsi que dans le présent avis.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Ce critère est apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires complété par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire, d'échantillons, des certifications, de la documentation technique fournie par le soumissionnaire et de démonstrations (concernant les démonstrations voir article 5.3 du présent RC).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Ce critère est analysé sur la base du document « cadre de réponse ».
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9.999999999999E12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : GAZ MEDICAMENTS ET GAZ DISPOSITIFS MEDICAUX CHU GRENOBLE ALPES (SITES NORD, SUD ET LA TRONCHE)
Description : Voir le BPU et le CCTP pour plus d'information sur le besoin
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 171179-2026
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 4 est de 1 200 000 HT sur la période ferme de 72 mois.Les candidats peuvent présenter une variante pour les lots 1 à 5 : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances, de taille de contenants et de taille d'obus (modalités à l'article 2.3.1 du RC), les soumissionnaires doivent avoir présenté une offre de base sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière. Le présent appel d'offre contient des PSE obligatoires au lot 4 : « Agent Logistique Gaz » et au lot 5 : chiffrage de l'accès au logiciel de traçabilité. Des PSE facultatives sont prévues pour les lots 4 et 5 : proposer des bouteilles avec affichage digital. Pour plus de détail sur les modalités de PSE : voir article 2.3.2 du RC. Des tests et démonstrations sont prévues pour le lot 4, ces phases de test auront lieu au mois d'Octobre (entre les semaines 41 et 44), les modalités de ces test sont disponibles à l'article 5.3 du RC. Des échantillons doivent être fournis pour le lot 4 avant la date limite de remise des plis indiquée dans les documents de la consultation ainsi que dans le présent avis. Concernant les questions, le délai limite dépôt: 8 jours avant la DLRO indiquée en page de garde du RC ainsi que dans le présent avis.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Ce critère est apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires complété par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire, d'échantillons, des certifications, de la documentation technique fournie par le soumissionnaire et de démonstrations (concernant les démonstrations voir article 5.3 du présent RC).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Ce critère est analysé sur la base du document « cadre de réponse ».
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 11:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9.9999999999E10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : GAZ MEDICAMENTS ET GAZ DISPOSITIFS MEDICAUX CHU SITE DE VOIRON ET CH DE SAINT GEOIRE EN VALDAINE+ GAZ MEDICAMENTS ET GAZ DISPOSITIFS MEDICAUX CH DE LA MURE, CH DE RIVES, CH DE SAINT LAURENT DU PONT, CH ALPES ISERE ET CH DE TULLINS
Description : Voir le BPU et le CCTP pour plus d'information sur le besoin
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 171179-2026
Informations complémentaires : Le montant maximal du lot 5 est de 300 000 HT sur la période ferme de 72 mois. Les candidats peuvent présenter une variante pour les lots 1 à 5 : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances, de taille de contenants et de taille d'obus (modalités à l'article 2.3.1 du RC), les soumissionnaires doivent avoir présenté une offre de base sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière. Le présent appel d'offre contient des PSE obligatoires au lot 4 : « Agent Logistique Gaz » et au lot 5 : chiffrage de l'accès au logiciel de traçabilité. Des PSE facultatives sont prévues pour les lots 4 et 5 : proposer des bouteilles avec affichage digital. Pour plus de détail sur les modalités de PSE : voir article 2.3.2 du RC. Concernant les questions, le délai limite dépôt: 8 jours avant la DLRO indiquée en page de garde du RC ainsi que dans le présent avis.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Ce critère est apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires complété par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire, d'échantillons, des certifications, de la documentation technique fournie par le soumissionnaire et de démonstrations (concernant les démonstrations voir article 5.3 du présent RC).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution
Description : Ce critère est analysé sur la base du mémoire technique transmis par le soumissionnaire.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Ce critère est analysé sur la base du document « cadre de réponse ».
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2955963&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 11:00