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Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier

Ville d'Orcières

Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier

05 - ORCIERES

Mise en ligne : 06/11/2024

Limite de réponse : 06/12/2024

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2446-0864

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :05
Annonce n° 24-124857

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Orcières
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux
Description : Lot 1 : FOURNITURE DE FIOUL POUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour 3 bâtiments communaux. Lot 2 : FOURNITURE DE GAZOLE ROUTIER ET NON ROUTIER Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gazole routier et non routier pour les ateliers communaux
Identifiant de la procédure : f811b6a5-7bf7-4abc-8656-92f68f9f881a
Identifiant interne : 24FF-0006-X
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24321000 Hydrocarbures

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le village
Ville : Orcières
Code postal : 05170
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de fioul domestique
Description : Fourniture de fioul domestique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le village
Ville : Orcières
Code postal : 05170
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68193
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68193
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 2 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/12/2024 à 14:00
Lieu : Orcières
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de Gazole routier et GNR
Description : Fourniture de Gazole routier et GNR
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le village
Ville : Orcières
Code postal : 05170
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68193
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68193
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00