Avis de marchéDépartement(s) de publication :71Annonce n°24-39633Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUXForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Le marché a pour objet la fourniture des dispositifs médicaux stériles à usage unique d'hémodialyse et plasmafiltre pour le Centre HospitalierDescription:Le marché a pour objet la fourniture des dispositifs médicaux stériles à usage unique d'hémodialyse et plasmafiltre pour le Centre HospitalierIdentifiant de la procédure:e5459501-232f-438f-a420-9fdc65bebea8Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0007Titre:Lignes pour générateur DBB-EXA : Ligne artérielle + ligne veineuse simple pompe biponctureDescription:Lignes pour générateur DBB-EXA : Ligne artérielle + ligne veineuse simple pompe biponctureIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0008Titre:Lignes pour générateur DBB-EXA : Ligne artérielle + ligne veineuse pour HDFDescription:Lignes pour générateur DBB-EXA : Ligne artérielle + ligne veineuse pour HDFIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:PrixCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offreCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseur5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0001Titre:Hémodialyseur moyenne perméabilité pour hémodialyse conventionnelle surface < ou = à 1.5m²Description:Hémodialyseur moyenne perméabilité pour hémodialyse conventionnelle surface < ou = à 1.5m²Identifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:PrixCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseurCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0002Titre:Hémodialyseur moyenne perméabilité pour hémodialyse conventionnelle surface >ou = à 1.5m²Description:Hémodialyseur moyenne perméabilité pour hémodialyse conventionnelle surface >ou = à 1.5m²Identifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseurCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:PrixCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0010Titre:Plasmafiltre non sélectif surface >ou = à 0.5m²Description:Plasmafiltre non sélectif surface >ou = à 0.5m²Identifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0004Titre:Hémodialyseur haute perméabilité pour hémofiltration surface >ou = à 1.6m²Description:Hémodialyseur haute perméabilité pour hémofiltration surface >ou = à 1.6m²Identifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offreCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:PrixCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseur5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0006Titre:Lignes pour générateur DBB-EXA : Ligne artérielle + ligne veineuse double pompe uniponctureDescription:Lignes pour générateur DBB-EXA : Ligne artérielle + ligne veineuse double pompe uniponctureIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseurCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:PrixCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0005Titre:Hémodialyseur haute perméabilité compatible avec une dialyse sans héparineDescription:Hémodialyseur haute perméabilité compatible avec une dialyse sans héparineIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offreCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseurCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0009Titre:Filtre pour générateur DBB-EXA : Filtre à dialysatDescription:Filtre pour générateur DBB-EXA : Filtre à dialysatIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Valeur technique de l'offreCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:PrixCritère:Type:AutreDescription:Prestations et engagements du fournisseur5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0003Titre:Hémodialyseur haute perméabilité pour hémofiltration surface < ou = à 1.6m²Description:Hémodialyseur haute perméabilité pour hémofiltration surface < ou = à 1.6m²Identifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33181520Consommables pour dialyse rénale5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de DijonSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de DijonNuméro denregistrement:F22UE08337914Adresse postale:22 Rue d'Assas - BP 61616Ville:DijonCode postal:21016Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0380739100Télécopieur:0380733989Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUXNuméro denregistrement:26710028700015Adresse postale:CENTRE HOSPITALIER MACON 350 BD LOUIS ESCANDEVille:MaconCode postal:71000Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0385275205Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:5cc540d2-bfb0-4245-95e4-6bad4385efbb-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:04/04/2024à 14:00Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2024