Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besancon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et Coordonnateur du Groupement de Commandes et les établissements adhérents au groupement de commandes.

Avis de marché
Département(s) de publication :25, 39, 70
Annonce n° 25-33654


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et Coordonnateur du Groupement de Commandes et les établissements adhérents au groupement de commandes
Description : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et Coordonnateur du Groupement de Commandes et les établissements adhérents au groupement de commandes Classes : Pansements groupe "A", Pansements groupe "B" et Sets de Soins
Identifiant de la procédure : 270c4794-9c86-4387-9f30-a8e01898a447
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres Ouvert

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles
Description : Classes : Pansements groupe "A", Pansements groupe "B" et Sets de soins Cf annexes : - « GFC-DM_CHUB_CAMSP_AO25-6DM_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins » - « GFC-DM_CHUB_CAMSP_AO25-6DM_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire » - Catalogue des produits =.cmp »
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir le règlement de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP 3 Boulevard Alexandre Fleming
Ville : BESANCON
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Renseignements techniques : Madame GRUMBLAT Pharmacien, Praticien Hospitalier, Responsable Unité C.A.M.S.P, tél 03 81 66 81 55 Renseignements administratifs : Madame CHAUVET Jennifer, tél 03 81 66 81 55, mail : [email protected]
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381668155
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381526000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8be06ec9-4951-463b-8b8f-bef7063402d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/03/2025 à 15:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2025