Avis de marché
Département(s) de publication :25, 39
Annonce n° 25-32997
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT
Description : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT Classes : DMIS OSTEOSYNTHESE RACHIS, DMS & DMIS TRAUMATOLOGIE/ORTHOPEDIE MEMBRE INFERIEUR, DMS & IMPLANTS CARDIOLOGIE_1, DMS & IMPLANTS CARDIOLOGIE_3, DMS & IMPLANT EMBOLISATION PERIPHERIQUE, DMS & IMPLANTS ENDOVASCULAIRE_2, DMS & IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS DIALYSE, DMS ENDOSCOPIE BRONCHIQUE, DMS ENDOSCOPIE DIGESTIVE, DMS UROLOGIE Cf annexes : - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins » - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire » - Catalogue des produits = fichier ".cmp"
Identifiant de la procédure : fcec1602-e668-46c0-9a32-2290c855ef89
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres Ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT
Description : Classes : DMIS OSTEOSYNTHESE RACHIS, DMS et IMPLANTS; DMIS TRAUMATOLOGIE/ORTHOPEDIE MEMBRE INFERIEUR, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS CARDIOLOGIE_1, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS CARDIOLOGIE_3, DMS et IMPLANTS; IMPLANT EMBOLISATION PERIPHERIQUE, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS ENDOVASCUAIRE_2, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS DIALYSE, DMS ENDOSCOPIE BRONCHIQUE, DMS ENDOSCOPIE DIGESTIVE, DMS UROLOGIE Cf annexes : - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins » - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire » - Catalogue des produits = fichier «.cmp »
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir le règlement de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP 3 boulevard Alexandre Fleming
Ville : BESANCON
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Renseignements techniques : Madame GRUMBLAT Pharmacien, Praticien Hospitalier, Responsable Unité C.A.M.S.P, tél 03 81 66 81 55 Renseignements administratifs : Madame CHAUVET Jennifer, tél 03 81 66 81 55, mail :
[email protected]
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381668155
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b4c47bdc-1afa-4864-8629-cfc73778b335 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/03/2025 à 13:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/03/2025
