Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Identifiant interne
:
Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Identifiant interne
:
Lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Identifiant interne
:
Lot 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Identifiant interne
:
Lot 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne
:
Lot 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne
:
Lot 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne
:
Lot 11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne
:
Lot 12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne
:
Lot 13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Identifiant interne
:
Lot 14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Identifiant interne
:
Lot 15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Description
:
STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Identifiant interne
:
Lot 16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Description
:
STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Identifiant interne
:
Lot 17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Description
:
SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Identifiant interne
:
Lot 18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Description
:
SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Identifiant interne
:
Lot 19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Description
:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Identifiant interne
:
Lot 20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Description
:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Identifiant interne
:
Lot 21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Description
:
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Identifiant interne
:
Lot 22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Description
:
SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Identifiant interne
:
Lot 23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Description
:
SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Identifiant interne
:
Lot 24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Description
:
GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Identifiant interne
:
Lot 25
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Description
:
KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Identifiant interne
:
Lot 26
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Description
:
KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Identifiant interne
:
Lot 27
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Description
:
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Identifiant interne
:
Lot 28
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Description
:
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Identifiant interne
:
Lot 29
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Description
:
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Identifiant interne
:
Lot 30
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Description
:
SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Identifiant interne
:
Lot 31
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 32
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 33
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 34
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Description
:
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Identifiant interne
:
Lot 35
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 36
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 37
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 38
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 39
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0040
Titre
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 40
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0041
Titre
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 41
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0042
Titre
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 42
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0043
Titre
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne
:
Lot 43
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0044
Titre
:
DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Description
:
DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Identifiant interne
:
Lot 44
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0045
Titre
:
"INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Description
:
"INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Identifiant interne
:
Lot 45
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0046
Titre
:
"GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Description
:
"GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Identifiant interne
:
Lot 46
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0047
Titre
:
AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Description
:
AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Identifiant interne
:
Lot 47
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Identifiant interne
:
Lot 48
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Identifiant interne
:
Lot 49
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0050
Titre
:
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Description
:
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Identifiant interne
:
Lot 50
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0051
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Identifiant interne
:
Lot 51
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0052
Titre
:
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Description
:
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Identifiant interne
:
Lot 52
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0053
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Identifiant interne
:
Lot 53
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0054
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Identifiant interne
:
Lot 54
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0055
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Identifiant interne
:
Lot 55
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0056
Titre
:
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Description
:
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Identifiant interne
:
Lot 56
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0057
Titre
:
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Description
:
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Identifiant interne
:
Lot 57
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0058
Titre
:
KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Description
:
KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Identifiant interne
:
Lot 58
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0059
Titre
:
KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Description
:
KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Identifiant interne
:
Lot 59
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0060
Titre
:
KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Description
:
KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Identifiant interne
:
Lot 60
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0061
Titre
:
CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Description
:
CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Identifiant interne
:
Lot 61
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0062
Titre
:
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Description
:
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Identifiant interne
:
Lot 62
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0063
Titre
:
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Description
:
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Identifiant interne
:
Lot 63
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0064
Titre
:
"CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Description
:
"CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Identifiant interne
:
Lot 64
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0065
Titre
:
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Description
:
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Identifiant interne
:
Lot 65
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0066
Titre
:
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Description
:
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Identifiant interne
:
Lot 66
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0067
Titre
:
CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Description
:
CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Identifiant interne
:
Lot 67
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0068
Titre
:
"CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d'ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l'ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Description
:
"CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d'ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l'ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Identifiant interne
:
Lot 68
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0069
Titre
:
CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Description
:
CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Identifiant interne
:
Lot 69
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0070
Titre
:
"GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Description
:
"GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Identifiant interne
:
Lot 70
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0071
Titre
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Description
:
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Identifiant interne
:
Lot 71
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0072
Titre
:
RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Description
:
RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Identifiant interne
:
Lot 72
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0073
Titre
:
GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Description
:
GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Identifiant interne
:
Lot 73
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0074
Titre
:
CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Description
:
CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Identifiant interne
:
Lot 74
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0075
Titre
:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Description
:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Identifiant interne
:
Lot 75
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0076
Titre
:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Description
:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Identifiant interne
:
Lot 76
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0077
Titre
:
GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Description
:
GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Identifiant interne
:
Lot 77
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0078
Titre
:
CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Description
:
CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Identifiant interne
:
Lot 78
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0079
Titre
:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Description
:
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Identifiant interne
:
Lot 79
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0080
Titre
:
CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Description
:
CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Identifiant interne
:
Lot 80
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0081
Titre
:
CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Description
:
CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Identifiant interne
:
Lot 81
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0082
Titre
:
HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Description
:
HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Identifiant interne
:
Lot 82
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0083
Titre
:
Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Description
:
Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Identifiant interne
:
Lot 83
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0084
Titre
:
HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Description
:
HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Identifiant interne
:
Lot 84
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0085
Titre
:
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Description
:
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Identifiant interne
:
Lot 85
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0086
Titre
:
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Description
:
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Identifiant interne
:
Lot 86
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0087
Titre
:
SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Description
:
SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Identifiant interne
:
Lot 87
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0088
Titre
:
Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Description
:
Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Identifiant interne
:
Lot 88
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0089
Titre
:
ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Description
:
ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Identifiant interne
:
Lot 89
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0090
Titre
:
INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Description
:
INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Identifiant interne
:
Lot 90
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d'année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d'affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l'appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
