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414591-2026 - Mise en concurrence
414591-2026.
414591-2026 - Mise en concurrence
France - Implants chirurgicaux - APPEL D'OFFRES OUVERT No02 PH 26 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX et PROTHESES DIGESTIVES DEDIES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT ' AUDE-PYRENEES '
OJ S 115/2026 17/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: GHT AUDE-PYRENEES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT No02 PH 26 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX et PROTHESES DIGESTIVES DEDIES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT ' AUDE-PYRENEES '
Description: La présente consultation se décompose en 59 lots distincts dont le détail figure dans l'Annexe 2 ' catalogue des besoins ' au Cahier des Clauses Particulières (CCP) joint au Dossier de consultation des Entreprises (DCE).
Identifiant de la procédure: 7bd3ecff-7480-468c-93a6-b79f3f644ee2.
Identifiant interne: AOO 02PH26 DM et PROTHESES DIGESTIVES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est traitée selon une procédure d'Appel d'offres ouvert européen en application de L. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2131-16 et s. et R. 2161-2 et s. du code de la commande publique.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier 20 avenue du Languedoc
Ville: Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Les candidatures peuvent concerner un, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est interdit de faire une offre financière dégressive par nombre de lots attribués. (La Loi Sapin II No2016-169 du 09/12/2016 confirme que ' .les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus ').
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: La consultation se compose de 59 lots, numérotés de 1 à 59.
Description: La consultation se compose de 59 lots, numérotés de 1 à 59.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Options:
Description des options: Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc
Ville: Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Une publication sera faite au second semestre 2030.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La consultation aboutira à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire "à bon de commande", avec un seuil maximum en quantité.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix unitaire
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: francais
Date limite de demande d'informations complémentaires: 20/07/2026 16:45:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ahhO0RCEcN
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2026 16:45:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 10 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui traite les offres: GHT AUDE-PYRENEES
8. Organisations
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d'enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02.
Code postal: 34063.
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d'enregistrement: 26660002200013.
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954.
Ville: Perpignan cedex 09.
Code postal: 66046.
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: Cellule marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33468616437.
Télécopieur: +33468616480
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ahhO0RCEcN
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: beeda486-779c-4da2-a90b-4ce96e830e45 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/06/2026 09:10:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 414591-2026.
Numéro de publication au JO S: 115/2026.
Date de publication: 17/06/2026
