Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-91875


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44. La procédure est passée par le CHU de Nantes, établissement support du GHT44.
Identifiant de la procédure : e5941185-64f6-4cc8-9ffc-38ac4df8860a
Identifiant interne : AOO-25072
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les soumissionnaires sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
sans objet -
sans objet
Droit transnational applicable : sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Description : Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges. La consultation comporte 30 lots selon le détail indiqué dans l'annexe 1 « catalogue des besoins » du CCP.
Identifiant interne : Lots 1 à 30

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 28/02/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre est multi attributaire pour les lots indiqués dans le cahier des charges et mono-attributaire pour tous les autres lots. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 28/02/2030.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : - DMI : recul clinique, qualité des algorithmes. - Autres DM : ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 48de2e37-22ad-40ee-afc7-0ff26cab310f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/08/2025 à 15:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2025