Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 24-138922
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie.
Identifiant de la procédure : 2bfb3288-2bad-4fa9-8e5d-c15a45275aec
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 59
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 59
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Description : SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Description : CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Description : SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Description : SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Description : ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Description : SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Description : KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Description : TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Description : TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSON-PRATT"
Description : SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSON-PRATT"
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Description : RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Description : RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Description : CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Description : TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Description : TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE - SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX - PLAQUE ET VIS
Description : SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE - SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX - PLAQUE ET VIS
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Description : KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Description : CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : PATCH SYNTHETIQUE DE DURE-MERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Description : PATCH SYNTHETIQUE DE DURE-MERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DURE-MERE (NON RESORBABLE)
Description : SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DURE-MERE (NON RESORBABLE)
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Description : GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Description : EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : MICRO-CANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Description : MICRO-CANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Description : AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Description : AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Description : MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Description : KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Description : POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Description : IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Description : DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Description : SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Description : SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Description : SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRA-THECALE DE MEDICAMENT
Description : SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRA-THECALE DE MEDICAMENT
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Description : SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Identifiant interne : 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Description : SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Identifiant interne : 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Description : SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Identifiant interne : 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICO-THORACO-LOMBAIRE
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICO-THORACO-LOMBAIRE
Identifiant interne : 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE
Identifiant interne : 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne : 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne : 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne : 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Description : IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Identifiant interne : 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Description : IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Identifiant interne : 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Description : DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Identifiant interne : 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Description : VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Identifiant interne : 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Identifiant interne : 47
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Identifiant interne : 48
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Description : SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Identifiant interne : 49
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Identifiant interne : 50
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Identifiant interne : 51
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Identifiant interne : 52
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Identifiant interne : 53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Description : MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Identifiant interne : 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Description : SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Identifiant interne : 55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Description : IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Identifiant interne : 56
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACO-LOMBAIRE
Description : DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACO-LOMBAIRE
Identifiant interne : 57
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Description : CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Identifiant interne : 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Description : DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Identifiant interne : 59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU Rouen Normandie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen cedex
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0232888023
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/12/2024 à 10:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
