Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 70, 90, 39, 21, 58, 71, 89
Annonce n° 24-32682
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de BESANCON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux non stériles à usage unique et multiple pour le GHT Centre Franche-Comté
Description : Fourniture de dispositifs médicaux non stériles à usage unique et multiple pour le GHT Centre Franche-Comté
Identifiant de la procédure : fe7f3864-ce74-4f27-967a-a7e45a078d29
Identifiant interne : 2024-19
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Les prestations sont réparties en 22 lot(s).
Description : Les prestations sont réparties en 22 lot(s), voir l'annexe 1 du CCTP pour le détail des lots. Les quantités maximal par an sont indiquées dans le BPU. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Les critères d'attributions sont dans le règlement de la consultation.
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans moins de 48 mois.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir le règlement de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 140 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CHU de BESANCON
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : 3 Bd A.Fleming
Ville : BESANCON
Code postal : 25030
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381218047
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f3a5bcf2-5c3a-4d9e-aea2-ce0e37c4fb2d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/03/2024 à 10:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2024