Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-109038
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consommables haute pression pour injecteur, Système nerveux et Ophtalmologie - Lots 101 à 177
Description : Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consommables haute pression pour injecteur, Système nerveux et Ophtalmologie - Lots 101 à 177
Identifiant de la procédure : afe2b8a8-db1a-4a61-9b39-5326064f7b56
Identifiant interne : 2025-R077-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 34,554,629 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 345,546,291 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "intermédiaire" au sens de l'article L.21132 2° du Code de la commande publique. Nous vous indiquons que nous passons le marché en CA intermédiaire, que les bénéficiaires et bénéficiaires potentiels sont listés dans les annexes du CCP. L'accord-cadre est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. - La date et heure limites de réception des candidatures et offres sont fixées le 06/11/2025 à 12h00 (heure de Paris France) Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er octobre 2026. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2026, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2027, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er octobre au 30 septembre de chaque année. - Les conditions de présentation de la candidature des opérateurs économiques sont décrites au Règlement de consultation (RC) fourni dans le DCE. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). - Dans le cas où la valeur cumulée des lots attribués à un même soumissionnaire dépasse 125 millions euros HT en montant maximum, alors les soumissionnaires concernés seront soumis aux obligations du Règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. - Valable pour tous les lots, l'ensemble des lots de la présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf dans certains cas spécifiques indiqués dans le Règlement de consultation dans le DCE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 76
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 76
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 101:Microcathéter Embolisation périphérique armé 2,4 à 2,7Fr
Description : Lot 101:Microcathéter Embolisation périphérique armé 2,4 à 2,7Fr
Identifiant interne : 2025-R077-101-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 582,577 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,825,766 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 102:Valvulotome veineux
Description : Lot 102:Valvulotome veineux
Identifiant interne : 2025-R077-102-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 306,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,060,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 103:Valvulotome veineux auto-adaptable
Description : Lot 103:Valvulotome veineux auto-adaptable
Identifiant interne : 2025-R077-103-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 336,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 104:Sonde-électrode stimulation temporaire bipolaire implantation percutanée
Description : Lot 104:Sonde-électrode stimulation temporaire bipolaire implantation percutanée
Identifiant interne : 2025-R077-104-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 91,464 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 914,640 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 105:Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PEBAX, 4 pôles
Description : Lot 105:Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PEBAX, 4 pôles
Identifiant interne : 2025-R077-105-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 237,248 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,372,480 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 106: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PUR, 4 et 10 pôles
Description : Lot 106: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PUR, 4 et 10 pôles
Identifiant interne : 2025-R077-106-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 270,880 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,708,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 107: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PEBAX, 4 et 10 pôles
Description : Lot 107: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PEBAX, 4 et 10 pôles
Identifiant interne : 2025-R077-107-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,289,920 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,899,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 108: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PUR, 4 et 10 pôles
Description : Lot 108: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PUR, 4 et 10 pôles
Identifiant interne : 2025-R077-108-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 174,912 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,749,120 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 109: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, 20 Pôles
Description : Lot 109: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, 20 Pôles
Identifiant interne : 2025-R077-109-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 365,720 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,657,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 110: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure unidirectionnelle
Description : Lot 110: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure unidirectionnelle
Identifiant interne : 2025-R077-110-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 635,600 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,356,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 111: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure bidirectionnelle
Description : Lot 111: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure bidirectionnelle
Identifiant interne : 2025-R077-111-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 918,818 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,188,176 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 112: Cathéter électrophysiologie ablation RF, orientable (multicourbure-multidirectionnelle)
Description : Lot 112: Cathéter électrophysiologie ablation RF, orientable (multicourbure-multidirectionnelle)
Identifiant interne : 2025-R077-112-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 589,320 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,893,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 113: Cathéter électrophysiologie ablation RF, irriguée, mesure de la force de contact
Description : Lot 113: Cathéter électrophysiologie ablation RF, irriguée, mesure de la force de contact
Identifiant interne : 2025-R077-113-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,460,520 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,605,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 114: Sonde transoesophagienne procédure électrophysiologie
Description : Lot 114: Sonde transoesophagienne procédure électrophysiologie
Identifiant interne : 2025-R077-114-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 801,320 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,013,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 115: Gaine et Aiguille trans-septale
Description : Lot 115: Gaine et Aiguille trans-septale
Identifiant interne : 2025-R077-115-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,050,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,502,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 116: Aiguile de ponction trans-septale par radiofréquence
Description : Lot 116: Aiguile de ponction trans-septale par radiofréquence
Identifiant interne : 2025-R077-116-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,205,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,054,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 117: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs et robinets 3 voies
Description : Lot 117: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs et robinets 3 voies
Identifiant interne : 2025-R077-117-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 482,224 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,822,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 118: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs...système clos
Description : Lot 118: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs...système clos
Identifiant interne : 2025-R077-118-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 472,715 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,727,149 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 119: Prolongateur-Raccord haute pression Injection produit de contraste
Description : Lot 119: Prolongateur-Raccord haute pression Injection produit de contraste
Identifiant interne : 2025-R077-119-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 207,345 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,073,454 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 120: Robinet 3 voies haute pression injection produit de contraste
Description : Lot 120: Robinet 3 voies haute pression injection produit de contraste
Identifiant interne : 2025-R077-120-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,917 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 189,173 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot 121: Seringue haute pression Coronarographie
Description : Lot 121: Seringue haute pression Coronarographie
Identifiant interne : 2025-R077-121-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 117,150 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,171,504 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot 122: Cathéter angiographie, courbure cérébrale
Description : Lot 122: Cathéter angiographie, courbure cérébrale
Identifiant interne : 2025-R077-122-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,833 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,408,328 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot 123: Cathéter sélectif, Introducteur long armé
Description : Lot 123: Cathéter sélectif, Introducteur long armé
Identifiant interne : 2025-R077-123-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,535,004 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,350,040 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lot 124: Cathéter-guide vasculaire Cathéter porteur
Description : Lot 124: Cathéter-guide vasculaire Cathéter porteur
Identifiant interne : 2025-R077-124-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 230,760 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,307,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lot 125: Cathéter-guide vasculaire cérébral, 6Fr
Description : Lot 125: Cathéter-guide vasculaire cérébral, 6Fr
Identifiant interne : 2025-R077-125-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,960 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 759,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lot 126: Consommable Moniteur pression intracrânien
Description : Lot 126: Consommable Moniteur pression intracrânien
Identifiant interne : 2025-R077-126-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 573,952 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,739,520 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Lot 127: Consommable Neuronavigation StealthStation®
Description : Lot 127: Consommable Neuronavigation StealthStation®
Identifiant interne : 2025-R077-127-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 205,194 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,051,940 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Lot 128: Tampon neurochirurgical
Description : Lot 128: Tampon neurochirurgical
Identifiant interne : 2025-R077-128-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141116 Tampons et compresses
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 110,159 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,101,593 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Lot 129: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif avec anesthésique topique
Description : Lot 129: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif avec anesthésique topique
Identifiant interne : 2025-R077-129-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 646,690 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,466,900 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Lot 130: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, grande viscosité
Description : Lot 130: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, grande viscosité
Identifiant interne : 2025-R077-130-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,176 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 161,760 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Lot 131: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, viscosité standard
Description : Lot 131: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, viscosité standard
Identifiant interne : 2025-R077-131-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 91,008 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 910,080 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Lot 132: Solution viscoélastique intra-oculaire d'origine animale: dispersif et cohésif en double seringue
Description : Lot 132: Solution viscoélastique intra-oculaire d'origine animale: dispersif et cohésif en double seringue
Identifiant interne : 2025-R077-132-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,345,388 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 33,453,877 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Lot 133: Solution viscoélastique intra-oculaire issue de la bio-fermentation en double seringue
Description : Lot 133: Solution viscoélastique intra-oculaire issue de la bio-fermentation en double seringue
Identifiant interne : 2025-R077-133-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 965,510 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,655,100 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Lot 134: Solution viscoélastique intra-oculaire: disperso-cohésif en simple seringue
Description : Lot 134: Solution viscoélastique intra-oculaire: disperso-cohésif en simple seringue
Identifiant interne : 2025-R077-134-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 147,862 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,478,621 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Lot 135: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile, grand flacon en plastique
Description : Lot 135: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile, grand flacon en plastique
Identifiant interne : 2025-R077-135-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 325,547 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,255,472 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Lot 136: Solution oculaire tamponnée électrolytes stérile, petit flacon en plastique
Description : Lot 136: Solution oculaire tamponnée électrolytes stérile, petit flacon en plastique
Identifiant interne : 2025-R077-136-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,292 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,002,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Lot 137: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile flacon en verre
Description : Lot 137: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile flacon en verre
Identifiant interne : 2025-R077-137-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,211 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 722,112 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Lot 138: Perfluorocarbone liquide (PFCL) 'Eau lourde
Description : Lot 138: Perfluorocarbone liquide (PFCL) 'Eau lourde
Identifiant interne : 2025-R077-138-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,040 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Lot 139: Colorant membrane épimaculaire/épirétinienne
Description : Lot 139: Colorant membrane épimaculaire/épirétinienne
Identifiant interne : 2025-R077-139-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 636,380 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,363,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Lot 140: Colorant membrane limitante interne
Description : Lot 140: Colorant membrane limitante interne
Identifiant interne : 2025-R077-140-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,356 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 513,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Lot 141: Solution Bleu de Trypan Chirurgie ophtalmique
Description : Lot 141: Solution Bleu de Trypan Chirurgie ophtalmique
Identifiant interne : 2025-R077-141-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,419 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,804,192 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Lot 142: Solution à très haute viscosité pour correction de sécheresse lacrymale
Description : Lot 142: Solution à très haute viscosité pour correction de sécheresse lacrymale
Identifiant interne : 2025-R077-142-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 89,129 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 891,290 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Lot 143: Solution oculaire humidification cornée lors d'intervention chirurgicale, stérile UU
Description : Lot 143: Solution oculaire humidification cornée lors d'intervention chirurgicale, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-143-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 456,199 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,561,986 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Lot 144: Gaz ophtalmique fluoré pur
Description : Lot 144: Gaz ophtalmique fluoré pur
Identifiant interne : 2025-R077-144-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 585,932 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,859,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Lot 145: Canule irrigation chambre antérieure/ canule Rycroft, stérile UU
Description : Lot 145: Canule irrigation chambre antérieure/ canule Rycroft, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-145-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,649 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 406,490 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Lot 146: Canule hydrodissection, stérile UU
Description : Lot 146: Canule hydrodissection, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-146-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,088 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 330,876 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Lot 147: Canule voies lacrymales, stérile UU
Description : Lot 147: Canule voies lacrymales, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-147-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,192 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 721,924 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Lot 148: Sonde dilatateur à voie lacrymale ou équivalent, stérile UU
Description : Lot 148: Sonde dilatateur à voie lacrymale ou équivalent, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-148-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,371 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 703,710 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Lot 149: Protecteur globe oculaire
Description : Lot 149: Protecteur globe oculaire
Identifiant interne : 2025-R077-149-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 169,848 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,698,480 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Lot 150: Aiguille-Canule anesthésie péri-bulbaire rétrobulbaire, stérile UU
Description : Lot 150: Aiguille-Canule anesthésie péri-bulbaire rétrobulbaire, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-150-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,057 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,570 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Lot 151: Aiguille-Canule anesthésie sous-ténonienne, stérile UU
Description : Lot 151: Aiguille-Canule anesthésie sous-ténonienne, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-151-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,614 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 226,141 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Lot 152: Trocart vitrectomie valvé, stérile UU
Description : Lot 152: Trocart vitrectomie valvé, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-152-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 201,245 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,012,446 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Lot 153: Cône tonomètre, stérile UU
Description : Lot 153: Cône tonomètre, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-153-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,817 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 848,167 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Lot 154: Blépharostat à vis, stérile UU
Description : Lot 154: Blépharostat à vis, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-154-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 112,337 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,123,366 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Lot 155: Rétracteur iris, Anneau type Malyugin ou équivalent, stérile UU
Description : Lot 155: Rétracteur iris, Anneau type Malyugin ou équivalent, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-155-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 564,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Lot 156: Rétracteur iris, Crochet stérile UU
Description : Lot 156: Rétracteur iris, Crochet stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-156-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 66,530 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 665,296 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Lot 157: Lentille 3 miroirs UU
Description : Lot 157: Lentille 3 miroirs UU
Identifiant interne : 2025-R077-157-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73,160 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 731,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Lot 158: Lentille Vitrectomie avec contact, stérile UU
Description : Lot 158: Lentille Vitrectomie avec contact, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-158-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 850,659 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,506,590 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Lot 159: Lentille Vitrectomie sans contact, stérile UU
Description : Lot 159: Lentille Vitrectomie sans contact, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-159-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73,600 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 736,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Lot 160: Verre laser gonioscopie (4 miroirs) UU
Description : Lot 160: Verre laser gonioscopie (4 miroirs) UU
Identifiant interne : 2025-R077-160-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 188,920 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,889,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Lot 161: Pince à capsulorhexis, stérile UU
Description : Lot 161: Pince à capsulorhexis, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-161-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,682 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,506,816 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Lot 162: Pince Bonn, stérile UU
Description : Lot 162: Pince Bonn, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-162-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 112,570 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,125,696 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : Lot 163: Pince à monofilament/ Pince de Troutman, stérile UU
Description : Lot 163: Pince à monofilament/ Pince de Troutman, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-163-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 339,610 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,396,096 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : Lot 164: Micro-couteau ophtalmique angulé droit, stérile UU
Description : Lot 164: Micro-couteau ophtalmique angulé droit, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-164-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 193,056 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,930,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : Lot 165: Micro-couteau ophtalmique Crescent pour tunnelisation, stérile UU
Description : Lot 165: Micro-couteau ophtalmique Crescent pour tunnelisation, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-165-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,395 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 173,952 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : Lot 166: Micro-couteau pré-calibré, angulé, stérile UU
Description : Lot 166: Micro-couteau pré-calibré, angulé, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-166-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 448,051 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,480,512 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : Lot 167: Crochet manipulateur, stérile UU
Description : Lot 167: Crochet manipulateur, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-167-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 74,136 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 741,360 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : Lot 168: Cautère ophtalmique, stérile UU
Description : Lot 168: Cautère ophtalmique, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-168-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,060 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,800,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : Lot 169: Ciseaux de Vannas, stérile UU
Description : Lot 169: Ciseaux de Vannas, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-169-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 171,157 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,711,568 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : Lot 170: Chirurgie vitréorétinale: Canule Aspiration passive/active backflush, stérile UU
Description : Lot 170: Chirurgie vitréorétinale: Canule Aspiration passive/active backflush, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-170-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 382,800 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,828,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : Lot 171: Chirurgie vitréorétinale: Pince à membrane, stérile UU
Description : Lot 171: Chirurgie vitréorétinale: Pince à membrane, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-171-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,298,288 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 22,982,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : Lot 172: Cryode à décollement de rétine, stérile UU
Description : Lot 172: Cryode à décollement de rétine, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-172-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 841,532 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,415,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : Lot 173: Séparateur /élévateur de Faure
Description : Lot 173: Séparateur /élévateur de Faure
Identifiant interne : 2025-R077-173-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 43,344 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 433,440 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074
Titre : Lot 174: Pack instruments stériles UU 'standard' Chirurgie cataracte
Description : Lot 174: Pack instruments stériles UU 'standard' Chirurgie cataracte
Identifiant interne : 2025-R077-174-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,524,026 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,240,264 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075
Titre : Lot 175: Set-Kit explantation de LIO
Description : Lot 175: Set-Kit explantation de LIO
Identifiant interne : 2025-R077-175-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 97,888 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 978,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076
Titre : Lot 176: Sonde bipolaire pour endodiathermie avec câble, stérile UU
Description : Lot 176: Sonde bipolaire pour endodiathermie avec câble, stérile UU
Identifiant interne : 2025-R077-176-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 323,880 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,238,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077
Titre : Lot 177: Lentille de pansement
Description : Lot 177: Lentille de pansement
Identifiant interne : 2025-R077-177-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 30/09/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,818 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 658,178 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d'enregistrement : 13000501000025
Département : 47 Rue de Charonne
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0155785454
Profil de l'acheteur :
https://www.marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bcd687c2-7332-4ddb-ae8e-0de9f61118de - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/10/2025 à 17:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2025
