Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour le compte du Centre Hospitalier de Bastia..

Avis de marché
Département(s) de publication :20B
Annonce n° 26-26501


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour le compte du Centre Hospitalier de Bastia.
Description : Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour le compte du Centre Hospitalier de Bastia.
Identifiant de la procédure : ae53f704-f170-4a1d-92fa-2a039cb17d6a
Identifiant interne : 13-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation comporte 119 lots répartis de la manière suivante :114 lots mono-attributaires et 5 lots multi-attributaires.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : BP 680
Ville : BASTIA CEDEX
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation comporte 119 lots répartis de la manière suivante : 114 lots mono-attributaires et 5 lots multi-attributaires .

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation comporte 119 lots répartis de la manière suivante :114 lots mono-attributaires et 5 lots multi-attributaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour le compte du Centre Hospitalier de Bastia.
Description : Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour le compte du Centre Hospitalier de Bastia.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : BP 680
Ville : BASTIA CEDEX
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation comporte 119 lots répartis de la manière suivante : 114 lots mono-attributaires et 5 lots multi-attributaires.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois ferme avec la possibilité d'une reconduction tacite de 24 mois sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation comporte 119 lots répartis de la manière suivante : 114 lots mono-attributaires et 5 lots multi-attributaires.

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/04/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_41YFwZPDUX

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Etablissement non équipé
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : Centre Hospitalier de Bastia
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : CODE DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Numéro d'enregistrement : 26200009400017
Adresse postale : BP 680
Ville : Bastia
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0495591145
Adresse internet : https://www.ch-bastia.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_41YFwZPDUX
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Villa Montepiano
Ville : Bastia cedex
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0495328866
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_41YFwZPDUX
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bdae272f-fe51-46eb-a350-7a0a59fd50dc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/03/2026 à 14:44
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2026