Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour la suture - la coelioscopie et les prothèses de renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) pour le Centre hospitalier ...

Avis de marché
Département(s) de publication :01, 69, 71
Annonce n° 26-35235


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour suture - coelioscopie - renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales)
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour la suture - la cœlioscopie et les prothèses de renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) pour le Centre hospitalier de Mâcon.
Identifiant de la procédure : 7b0e24ea-991f-4d0b-bd70-812e58fa572d
Identifiant interne : 2026AO33008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 et R2181-3 du Code de la commande publique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 606,150 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 21 jours, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,840 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 60 jours, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,336 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0003

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,152 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Fil tressé polyester traité, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,658 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Monofil d'acier, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 424 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ligature résorbable usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j en bobine et brin, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0006

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,112 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Boucle à ligaturer cœlioscopie - fil résorbable Usage Unique Stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0007

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,884 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Ciseaux mini droit/courbe Usage unique Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0008

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Tête à préhension UU et tête à préhension/dissection pour pince autoclavable
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0009

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Treillis non résorbable monofilament en polypropylène - Anatomique - implant en 3 dimensions - pré-découpé préformé - pré-dimensionné Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0010

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 76,320 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Treillis biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et système de positionnement écho- Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0011

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 211,080 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Treillis - patch circulaire - biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et bandelette de positionnement- stérile.
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0012

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 31,140 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Treillis non résorbable monofilament en polypropylène : obturateur conique pour hernie inguinale + plaque fendue prédécoupée - Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0013

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Treillis entièrement résorbable synthétique pour renfort des tissus et des organes - Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0014

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,100 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Treillis synthétique bicomposant résorbable - non résorbable - renfort auto-agrippant résorbable - implant rectangulaire et/ou pré-découpé fendu - Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0015

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Numéro d'enregistrement : France
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0385275205
Profil de l'acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d80f1925-fed8-4d20-aaf5-6931a129b090 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/04/2026 à 15:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026