Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 26-73218
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires
Description : Il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant ESTIME pour la totalité des lots et des périodes , reconductions comprises: 3 540 000 euro(s) HT, répartis comme suit: lot 1 : 1 080 000 euro(s) HT, soit 270 000 euro(s) HT annuels / lot 2 : 640 000 euro(s) HT soit 160 000 euro(s) HT annuels /lot 3: 260 000 euro(s) HT soit 65 000 euro(s) HT annuels / lot 4: 1 000 000 euro(s) HT soit 250 000 euro(s) HT annuels / lot 5: 360 000 euro(s) HT soit 90 000 euro(s) HT annuels / lot 6: 80 000 euro(s) HT soit 20 000 euro(s) HT annuels /lot 7: 120 000 euro(s) HT soit 30 000 euro(s) HT annuels. Ces montants estimatifs sont indicatifs et non contractuels
Identifiant de la procédure : d6a98a7a-2260-4aeb-9743-86fbd0d1b038
Identifiant interne : 2026_VDG_0145
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,540,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les variantes sont interdites. Les candidats fourniront impérativement et aux conditions indiquées au Rc, les échantillons listés dans la commande comparative de chacun des lots, sous peine d'irrégularité. à défaut, leur offre sera rejetée. Montant Maximum pour la totalité des lots et des périodes , reconductions comprises: 6 960 000 euro(s) Ht, répartis comme suit: lot 1: 2 000 000 euro(s) Ht, soit 500 000 euro(s) Ht annuels/lot 2: 1 200 000 euro(s) Ht, soit 300 000 euro(s) Ht annuels /lot 3: 600 000 euro(s) Ht, soit 150 000 euro(s) Ht annuels / lot 4: 2 000 000 euro(s) Ht, soit 500 000 euro(s) Ht annuels / lot 5: 720 000 euro(s) Ht, soit 180 000 euro(s) Ht annuels/ lot 6: 200 000 euro(s) Ht, soit 50 000 euro(s) Ht annuels /lot 7: 240 000 euro(s) Ht, soit 60 000 euro(s) Ht annuels. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées. Critères et sous-critères de sélection des offres : Lot 1 : 1- Prix 45 % / 2- Valeurs technique et qualitative des produits proposés 30% ( 2.1 : qualité des échantillons 20 % ; 2.2 : Caractéristique des produits 10 %) / 3 - Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations 15,00 % (3.1: Modalités de commandes et de livraison 10% ; 3.2 : Démarche qualité 5 %) / 4-Performance en matière de développement durable 10 % (4.1-Empreinte carbone liée à la logistique transport 5 % ; 4.2-Autres éléments liés au développement durable 5%) . Lot 2 : 1-Prix 30 % / 2- Valeurs technique et qualitative des produits 40 % (2.1 : qualité des échantillons 30 %; 2.2 : Caractéristique des produits 10 %) / 3 - Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations 15 % (3.1 :Modalités de commandes et de livraison 10 % ; 3.2 : Démarche qualité 5 %) /4-Performance en matière de bien-être animal 5 % / 5-Performance en matière de développement durable 10 % (5.1-Empreinte carbone liée à la logistique transport 5 % ; 5.2-Autres éléments liés au développement durable 5%). Lots 3, 4 et 5 : 1- Prix 35 % / 2- Valeurs technique et qualitative des produits 40 % (2.1 : Qualité des échantillons 30 %; 2.2 : Caractéristiques des produits 10 % ) / 3 - Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations 15 % (3.1-Modalités de commandes et de livraison 10% ; 3.2-Démarche qualité 5%) / 4-Performance en matière de développement durable 10 % (4.1-Empreinte carbone liée à la logistique transport 5 % ; 4.2-Autres éléments liés au développement durable 5%) . Lot 6 : 1- Prix 45 % / 2- Valeurs technique et qualitative des produits 30 % (2.1 : Qualité des échantillons 20 % ; 2.2 : Caractéristiques des produits 10 %) / 3 - Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations 15 % (3.1-Modalités de commandes et de livraison 10% ; 3.2-Démarche qualité 5%) / 4-Performance en matière de développement durable 10 % ( 4.1-Démarche environnementale et réduction des impacts 6 % ; 4.2-Démarche approvisionnement responsables 2 % ; 4.3- Démarche sociale et actions de sensibilisation 2 % ) . Lot 7 : 1- Prix 35 % / 2- Valeurs technique et qualitative des produits 40 % (2.1 : Qualité des échantillons 30 %; 2.2 : Caractéristiques des produits 10 %) / 3 - Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations 15 % (3.1-Modalités de commandes et de livraison 10% ; 3.2-Démarche qualité 5%) / 4-Performance en matière de développement durable 10 % (4.1-Démarche environnementale et réduction des impacts 6% ; 4.2-Démarche approvisionnement responsables 2 % ; 4.3- Démarche sociale et actions de sensibilisation 2 %) . La pondération des sous-sous critères est notée au règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits d'épicerie conventionnelle
Description : Produits d'épicerie conventionnelle<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits proposés
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Viandes de boucherie et de volaille, cuites, sous vide
Description : Viandes de boucherie et de volaille, cuites, sous vide
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de bien-être animal
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Salades et entrées froides fraîches
Description : Salades et entrées froides fraîches
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pâtisseries salées , issues de l'agriculture conventionnelle ou biologique
Description : Pâtisseries salées, issues de l'agriculture conventionnelle ou biologique
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Plats cuisinés frais
Description : Plats cuisinés frais
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Alternatives végétariennes conventionnelles fraîches
Description : Alternatives végétariennes conventionnelles fraîches
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Alternatives végétariennes fraîches issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Description : Alternatives végétariennes fraîches issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Grenoble 38000 et 38100 (voir détails dans le Cctp)
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : Pour l'ensemble des lots, la durée de la période initiale est fixée un an à compter du 01/01/2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) et jusqu'au 31 décembre 2027. Les reconductions sont ensuite tacites pour une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : été 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1/ Lettre de candidature ou le Dc1 / La fiche contact propre à chacun des lots
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeurs technique et qualitative des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ainsi, une clause d'insertion est prévue pour les lots 1 à 5 : l'entreprise titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la clause emploi un nombre d'heures minimum de : - Lot 1: 100 heures d'insertion par tranche de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises ; - Lots 2,3,4 et 5 : 100 heures d'insertion par tranche de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 6154D9AF-D4C8-3C2F-E8FB505E5214E4DB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement : 50729
Adresse postale : 11 Boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : la Maire
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476763636
Adresse internet :
http://www.grenoble.fr
Profil de l'acheteur :
http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 6154DA08-FDEF-87AA-D415329828679D5B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1e66e762-a37a-4b37-aaf5-ced3f17e5137 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026