Fourniture de denrées alimentaires.

Avis de marché
Département(s) de publication :66
Annonce n° 26-27232


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS Achats Santé en Occitanie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : fourniture de denrées alimentaires
Description : accord cadre à bons de commande 7 lots
Identifiant de la procédure : f7a18ab9-68cc-4504-8855-8fb7ab52f7bb
Identifiant interne : 2026-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,200,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : AO 2026-001 Fourniture de denrées alimentaires
Description : AO 2026-001 Fourniture de denrées alimentaires. La consultation est composé de 7 lots: 1 Fruits et Légumes frais, 1ère, 4ème et 5ème gamme 2 Epicerie 3 Eaux, jus de fruit, soda, bière, vins / Boissons pour petit déjeuner 4 Produits déshydratés 5 Biscuits 6 Compotes, confitures, fruits au sirop 7 Purées
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : dans toute l'Occitanie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/04/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zjo1tcgeIO

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_zjo1tcgeIO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Cf documents marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GCS Achats Santé en Occitanie
Organisation qui traite les offres : GCS Achats Santé en Occitanie

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement : 13002649500015
Département : 66
Adresse postale : 20 Avenue du Languedoc
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0788735823
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zjo1tcgeIO
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel : tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 173 400 052 00010
Adresse postale : 6 rue PITOT
Ville : montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d1428917-afae-4ca9-961c-33014c3b0d1d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/03/2026 à 16:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/03/2026