Fourniture de denrées alimentaires

France: Fruits, légumes et produits connexes
Fourniture de denrées alimentaires
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Wissous
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Description: Le présent marché public porte sur la fourniture de denrées alimentaire prête à l'emploi pour les
restaurants scolaires de la ville de Wissous.
Identifiant de la procédure: 575faa9b-0d51-4a65-a033-d2402230309d
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: CF liste dans le RC + articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande
publique
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fruit et légumes et BIO
Description: fourniture de Fruits et légumes et BIO
Identifiant interne: Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: BOF et BIO
Description: fourniture de BOF et BIO
Identifiant interne: Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Epicerie et BIO
Description: fourniture d Epicerie et BIO
Identifiant interne: Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Viande de boeuf, veau, agneau et mouton, viande de porc et BIO
Description: fourniture de Viande de boeuf, veau, agneau et mouton, viande de porc et BIO
Identifiant interne: Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Charcuterie et salaison
Description: fourniture de Charcuterie et salaison
Identifiant interne: Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Volaille BIO
Description: fourniture de Volaille BIO
Identifiant interne: Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Légumes, poissons, viandes, glaces et desserts surgelés et BIO
Description: fourniture de Légumes, poissons, viandes, glaces et desserts surgelés et BIO
Identifiant interne: Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Boulangerie
Description: fourniture de produits de Boulangerie
Identifiant interne: Lot 8

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Boulangerie
Description: fourniture de produits de Boulangerie
Identifiant interne: Lot 9

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir RC
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours: Tout différend entre le titulaire et la collectivité doit faire l'objet de la
part du titulaire d'une réclamation qui doit être communiquée à la collectivité par courrier recommandé avec accusé
de réception postal dans un délai de trente jours à partir du jour où le différend est apparu. La collectivité dispose
d'un délai de deux mois à partir du jour de la réception de la réclamation pour faire connaître sa décision au titulaire.
L'absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la réclamation.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Wissous -
Organisation qui traite les offres: Commune de Wissous -
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Wissous
Numéro d'enregistrement: 21910689500010
Adresse postale: Place de la libération
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0164472727
Profil de l'acheteur: https://achat-national.safetender.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2e34beff-89ce-4a13-9958-d0fb086b8829 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/02/2025 10:44 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français