Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires de la Ville de Saint-Pierre (3ème procédure).

Avis de marché
Département(s) de publication :974
Annonce n° 25-97904


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Pierre
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires de la Ville de Saint-Pierre (3ème procédure)
Description : La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires de la Ville de Saint-Pierre. Elle fait suite à deux précédentes procédures au cours desquelles plusieurs lots ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Identifiant de la procédure : 800bcefd-8f2d-49e8-a5cd-7d3ba90fd172
Identifiant interne : F25DVEDA19
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'heure limite de réception des offres indiquée dans le présent avis s'entend en heure locale (heure de l'île de la Réunion - GMT+4). Chaque lot est conclu pour une durée totale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse de l'Acheteur. Modalités essentielles de financement et de paiement : les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du Code de la commande publique. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande, substituée par une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord. Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques : Aucune forme particulière n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Conditions d'obtention du DCE : Les entreprises sont informées de la non-remise des dossiers de consultation des entreprises (DCE) et documents complémentaires (DCO) sous la forme papier. Ils devront les télécharger impérativement dans leur intégralité par voie électronique via le profil d'acheteur de la collectivité : https://marches-publics.info. Les demandes de renseignement se feront exclusivement par écrit sur l'adresse internet https://marches-publics.info. Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre papier sera considérée comme irrégulière par la Ville de Saint-Pierre. Les soumissionnaires disposent d'une aide technique à l'utilisation de la salle disponible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les opérateurs économiques ne doivent pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Préparations élaborées composites congelées - A base de poissons - Surimi
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 38

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15243000 Préparations à base de poisson

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Préparations élaborées composites réfrigérées - Pâtes fraîches
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 45

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charcuteries de porc (salaisons, charcuteries crues, cuites) - Chorizo
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 62

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131400 Produits à base de porc

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pains, pâtisseries et viennoiseries frais ou réfrigérés - Pâtisseries fraîches individuelles (livraison sur restaurants scolaires et sites de production)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 113

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Liant, arôme alimentaire, fond de sauce
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 156

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893300 Préparations pour sauces

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Huiles végétales à usage alimentaire
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 161

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411100 Huiles végétales

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Huiles végétales à usage alimentaire - Huile de sésame
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 162

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411120 Huile de sésame

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Préparations pour pâtisseries
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 169

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Herbes aromatiques déshydratées
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 175

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15872300 Herbes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Jus de fruits et légumes (autres que surgelés ou réfrigérés) - Jus de fruit - Produits durables
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 227

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15321000 Jus de fruits

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.info

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : L'accord-cadre est financé à 100% par les fonds propres communaux.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint-Pierre
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint-Pierre

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Saint-Pierre
Numéro d'enregistrement : 21974016400013
Adresse postale : 28 et 30 rue Auguste Babet BP 342
Ville : Saint-Pierre cedex
Code postal : 97448
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0262357900
Adresse internet : https://www.saintpierre.re
Profil de l'acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon CS 61107
Ville : Saint-Denis Cedex
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0262924360
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3850c818-8c5e-4bdc-8c89-c9181f16cf33 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/09/2025 à 10:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2025