Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-35671
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Douai
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
Description : Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
Identifiant de la procédure : 7df0043b-c6c4-4852-91fe-d07305626785
Identifiant interne : 25026
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : L'ensemble des motifs d'exclusion est défini dans le règlement de consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Viande bovine frais et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère
Description : Viande bovine frais et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère
Identifiant interne : 2502601
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Veau - frais sous vide ou sous atmosphère
Description : Veau - frais sous vide ou sous atmosphère
Identifiant interne : 2502602
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Porc et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère
Description : Porc et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère
Identifiant interne : 2502603
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Charcuteries
Description : Charcuteries
Identifiant interne : 2502604
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fromage portion, fromage à la coupe, ovo produits, aide culinaire
Description : Fromage portion, fromage à la coupe, ovo produits, aide culinaire
Identifiant interne : 2502605
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Poissons surgelés
Description : Poissons surgelés
Identifiant interne : 2502606
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 195,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Divers surgelés et produits élaborés
Description : Divers surgelés et produits élaborés
Identifiant interne : 2502607
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Glaces et pâtisseries surgelées
Description : Glaces et pâtisseries surgelées
Identifiant interne : 2502608
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Produits laitiers issue de la ferme, artisanaux hors fromage
Description : Produits laitiers issue de la ferme, artisanaux hors fromage
Identifiant interne : 2502609
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Viande fraîche crue de volaille - volaille fraîche cuite
Description : Viande fraîche crue de volaille - volaille fraîche cuite
Identifiant interne : 2502610
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 105,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fromage et yaourt bio artisanaux
Description : Fromage et yaourt bio artisanaux
Identifiant interne : 2502611
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Produits épiceries - conserves, poches - fonds, épiceries - féculents
Description : Produits épiceries - conserves, poches - fonds, épiceries - féculents
Identifiant interne : 2502612
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Identifiant interne : 2502613
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais
Identifiant interne : 2502614
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Légumes, fruits, pommes de terre et salade 4ème gamme
Description : Légumes, fruits, pommes de terre et salade 4ème gamme
Identifiant interne : 2502615
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Légumes et pommes de terre 5ème gamme
Description : Légumes et pommes de terre 5ème gamme
Identifiant interne : 2502616
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 255,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Viandes cuites sous vide
Description : Viandes cuites sous vide
Identifiant interne : 2502617
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Traiteur et salades élaborées réfrigérées
Description : Traiteur et salades élaborées réfrigérées
Identifiant interne : 2502618
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894200 Repas préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Poissons frais réfrigérés sous atmosphère
Description : Poissons frais réfrigérés sous atmosphère
Identifiant interne : 2502619
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 105,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Sandwiches préparés réfrigérés
Description : Sandwiches préparés réfrigérés
Identifiant interne : 2502620
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811511 Sandwichs préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lait - produits laitiers -beurre- margarine végétale
Description : Lait - produits laitiers -beurre- margarine végétale
Identifiant interne : 2502621
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Légumes surgelés et pommes de terre
Description : Légumes surgelés et pommes de terre
Identifiant interne : 2502622
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Pains frais -Bio-viennoiseries
Description : Pains frais -Bio-viennoiseries
Identifiant interne : 2502623
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Brioches fraiches
Description : Brioches fraiches
Identifiant interne : 2502624
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Chocolats Artisanaux
Description : Chocolats Artisanaux
Identifiant interne : 2502625
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 69,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Epicerie Bio
Description : Epicerie Bio
Identifiant interne : 2502626
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : beurre oeuf fromage bio
Description : beurre oeuf fromage bio
Identifiant interne : 2502627
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Légumes 4éme et 5éme gamme Bio
Description : Légumes 4éme et 5éme gamme Bio
Identifiant interne : 2502628
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Fruits et légumes bio
Description : Fruits et légumes bio
Identifiant interne : 2502629
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Pommes poires bio
Description : Pommes poires bio
Identifiant interne : 2502630
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 114,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais et conditions de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Douai
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Douai
Numéro d'enregistrement : 21590178600016
Département : Direction des marchés publics
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33327935873
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bd768a00-1d40-4d35-bc99-3462fd9a0872 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/03/2025 à 18:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/03/2025
