Avis de marché
Département(s) de publication :51
Annonce n° 26-63192
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : N° 024-A : Fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires
Description : Le marché a pour objet la fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Auban-Moët d'Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site
https://www.marches-publics.gouv.fr.
Identifiant de la procédure : 71d92f69-d484-4a85-b773-c3c63f15ed99
Identifiant interne : AO-Pharma-024-A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,433,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : *Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). *La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. *Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Si des accessoires (ancillaires, équipements,
) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. L'absence de remise d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation et à l'article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour les lots suivants : 375 - 442 - 443 - 446 - 447 - 448 et 449. Pour ces lots, les modalités de reprise sont précisées à l'article VI du CCTP. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. *Pour les lots identifiés au CCTP à l'article «Présentation des produits et de leurs gammes et réalisation des essais», soit les lots n° 78, 100, 200, 201, 202, 203, 204, 213, 237, 240, 343, 344, 345, 354, 356, 357, 358, 360, 361, 373, 374, 377, 378, 379, 381, 382, 383, 384, 385, 386, 396, 403, 424, 428, 429, 430 et 431, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes, avec présentation physique des produits, selon les modalités précisées audit article, sous peine de rejet de leur offre. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact par mail avec Mme Sandrine Brice référente dont les coordonnées figurent à l'Annexe 8 du CCTP - Coordonnées établissements testeurs. La prise de rendez vous pourra se faire à compter de la date parution de la publicité. Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres, dans un délai de 30 jours à compter de cette date et heure limites de remise des offres. Pour ces présentations, les candidats présenteront les mêmes produits que ceux qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Aucune présentation n'aura lieu avant la date et heure limites de remise des offres. Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Aucune rencontre n'aura lieu sans prise de rendez-vous en amont. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l'État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons,
), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site :
https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 228
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 228
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRODUITS D'ODONTO-STOMATOLOGIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 672,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PANSEMENT CHIRURGICAL ALVEOLAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : DETECTEUR DE CARIES ET REVELATEUR PLAQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : PREPARATEUR CANALAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : PATE POUR POLISSAGE DES DENTS APRES DETARTRAGE/ AVANT COLLAGE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : DIGUE PREDECOUPEE & CORDON ELASTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : MINI DIGUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : DIGUE PREDECOUPEE SANS LATEX
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : GODET A AMALGAME
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : CANULE D'IRRIGATION ET EMBOUT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : SOLUTION D'HYPOCHLORITE STABILISEE A 2,5%
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 660,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : VERNIS FLUORE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : SERINGUE POUR ANESTHESIE INTRA LIGAMENTAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : SERINGUE POUR ANESTHESIE AUTO ASPIRANTE A BASCULEMENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : GEL CHELATANT A BASE D'ACIDE DIAMINE TETRAACETIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : COTON SALIVAIRE EN ROULEAU
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : CIMENT CANALAIRE (EUGENATE)
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Centre Hospitalier Auban-Moët d'Epernay
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : SOLVANT DES CIMENTS D'OBTURATION CANALAIRE DE TYPE EUGENATE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : COMPOSITE POUR RECONSTITUTION CORONAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : RESINE COLLAGE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : EMBOUT USAGE UNIQUE POUR SERINGUE MULTIFONCTION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : ADHESIF POUR RESINE ET COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR/MICRO HYBRIDE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : COMPOSITE UNIVERSEL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 156,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : COMPOSITE POUR STRATIFICATION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 188,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : COMPOSITE DE COLLAGE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : COMPOSITE POUR OBTURATION PUITS & SILLONS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : ECLAIRCISSEMENT : TRAITEMENT DE DYSCHROMIES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : OBTURATION CANALAIRE A L'AIDE D'OBTURATEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : MATERIAU COIFFAGE PULPAIRE DIRECT OBTURATION PERFORATION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : PROJET ESTHETIQUE : MOCK UP
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 48
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : ACIDE FLUORHYDRIQUE A 4% ET GEL DE GLYCERINE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 49
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : INFILTRATION DES CARIES : SURFACE VESTIBULAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 50
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : ADHESIF AUTOMORDANCANT UNIVERSEL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 51
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : FACETTE COMPOSITE EN METHODE DIRECT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 52
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : CIMENT DE SCELLEMENT CANALAIRE MINERAL BIOACTIF
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : COLLE UNIVERSELLE AUTO ADHESIVE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (ENDO)
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Centre Hospitalier Auban-Moët d'Epernay
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (PROTHESE)
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 56
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : CIMENT ET COMPOSITE POUR SOIN RAPIDE/IMMEDIAT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 57
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : MATRICE METALLIQUE USAGE UNIQUE DENTS TEMPORAIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : FLACON ET PIPETTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : MATÉRIEL POUR RESTAURATION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 60
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : STRIP DE POLISSAGE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : COURONNE PROVISOIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 62
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : CUPULE ET BROSSETTE A USAGE UNIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 63
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : MICROBROCHE A USAGE UNIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 64
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : SYSTÈME DE MATRICES SECTORIELLE POUR CAVITE DE CLASSE II
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 65
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : MATERIEL POUR ODONTOLOGIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 67
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : PLAQUE DE VERRE FACE POLIE/FACE DEPOLIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 68
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : ACCESSOIRES DIVERS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 69
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : POINTE DE PAPIER ET POINTE DE GUTTA RECIPROCITE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 70
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : POINTE OBTURATION CANAUX PREPARES AVEC PRO TAPER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 71
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : POINTE POUR OBTURATION CANALAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 72
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : POINTE PAPIER SOUS BLISTER USAGE UNIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 73
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : PATE A EMPREINTES EN POLYETHER ET ACCESSOIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 74
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 29,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : MATERIAU DE COIFFAGE PULPAIRE DIRECTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 75
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : RANGEMENT POUR INSERT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 78
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : SILICONE POLYSILOXANE PAR CONDENSATION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 79
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : PRODUIT D'EMPREINTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 80
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 132,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE DE CLASSE A
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 81
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE ODF
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 82
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : PLAQUE POUR FACONNAGE THERMOPLASTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 83
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : ISOLANT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 84
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : PONCE PULVERISEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 85
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : PLATRE POUR PRISE D'EMPREINTES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 86
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : CIRE A EMBOXER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 87
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : LIQUIDE ET PATE A POLIR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 88
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : PATE A L'OXYDE DE ZINC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 90
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : PRODUIT DE PROTHESE POUR EMPREINTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 91
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : PRODUIT DE PROTHESE POUR LABORATOIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 92
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 186,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : ACCESSOIRE DIVERS POUR LABORATOIRE DE PROTHESE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 93
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074
Titre : INDICATEUR DE POINTS DE SURPRESSION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 94
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075
Titre : RESINE ACRYLIQUE AUTOPOLYMERISABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 95
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 43,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076
Titre : CIRE EXTRA DUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 96
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077
Titre : RÉSINE AUTOPOLYMERISABLE ROSE VEINÉE ET INCOLORE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 97
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078
Titre : FIL ACIER ET FIL DE RENFORT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 98
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079
Titre : RESINE CALCINABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 99
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0080
Titre : CONSOMMABLE POUR CFAO
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 100
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 112,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0081
Titre : PATE DE RETRACTION GINGIVALE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0082
Titre : CIRE RENFORCEE D'ALUMINIUM
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 103
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0083
Titre : PLATRE DENTAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 115
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0084
Titre : FIL BOUCLE DE COULEUR POUR RÉTRACTION GINGIVALE NON IMPREGNE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 116
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0085
Titre : PLAQUE ROSE PHOTOPOLYMERISABLE POUR REALISATION PORTE-EMPREINTE INDIVIDUEL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 117
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0086
Titre : BROSSE ET DISQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 118
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0087
Titre : DENT POUR PROTHESE DEFINITIVE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 125
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0088
Titre : DENT RESINE ORDINAIRE POUR PROTHESE PROVISOIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 127
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0089
Titre : DENT PEDIATRIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 128
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0090
Titre : TENON, CONSOMMABLE & INSTRUMENTATION POUR POSE DE TENON
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 135
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0091
Titre : MICRO-TENONS FASCICULES EN FIBRE DE VERRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 136
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0092
Titre : PANSEMENT PARODONTAL DUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 185
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0093
Titre : BLOC A SPATULER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 191
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 166,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0094
Titre : CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE PEDIATRIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 193
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0095
Titre : CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE ADULTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 194
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0096
Titre : POMPE A SALIVE NON STERILE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 195
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0097
Titre : CANULE POUR LA PARODONTOLOGIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 196
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0098
Titre : MICRO CANULE POUR ASPIRATION POUR ENDODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 197
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0099
Titre : PETIT MOULE POUR FORMER ET COLLER DES ATTACHES EN COMPOSITE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 199
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0100
Titre : ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D AUTOLIGATURANT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 200
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0101
Titre : ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D SUR MESURE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 201
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,122,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0102
Titre : ORTHODONTIE LINGUALE EN 2D
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 202
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0103
Titre : INSTRUMENTATION POUR LINGUALE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 203
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0104
Titre : ARC POUR LINGUAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 204
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0105
Titre : ACCESSOIRES LINGUAUX ET CLASSIQUES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 205
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0106
Titre : TUBE A COLLER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 207
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0107
Titre : TUBE AUTOLIGATURANT A COLLER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 208
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0108
Titre : ARC PREFORME TRAUMATOLOGIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 209
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0109
Titre : RESSORT NITI AVEC OEILLETS POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 210
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0110
Titre : RESSORT POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 211
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0111
Titre : FILS ORTHODONTIQUE EN LONGUEUR/DROIT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 212
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0112
Titre : DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 213
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 29,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0113
Titre : DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 214
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0114
Titre : ARC A MEMOIRE DE FORME A FORCE PROGRESSIVE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 215
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0115
Titre : ELASTIQUE ORTHODONTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 216
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0116
Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE CERAMIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 217
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0117
Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE METAL PRE ENCOLLEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 218
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0118
Titre : LIGATURE ORTHODONTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 219
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0119
Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE EN METAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 220
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 43,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0120
Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE CLASSIQUE EN METAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 221
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0121
Titre : BAGUE POUR ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 222
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0122
Titre : BAGUE PEDIATRIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 223
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0123
Titre : ARC ACIER PREFORME POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 224
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0124
Titre : ARC NICKEL-TITANE PREFORME POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 225
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0125
Titre : ARC TITANE-MOLYBDENE PREFORME POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 226
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0126
Titre : ARC THERMIQUE PREFORME
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 227
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0127
Titre : CHAINETTE ORTHODONTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 228
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0128
Titre : MATERIEL POUR TRACTIONS EXTRA-ORALES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 229
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0129
Titre : BOITE DE RANGEMENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 230
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0130
Titre : FILS POUR CONTENTION A COLLER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 231
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0131
Titre : CHAINETTE DE CONTENTION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 232
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0132
Titre : ACETATE A TRACER LES TELERADIOGRAPHIES EN FEUILLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 233
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0133
Titre : MATERIEL POUR LABORATOIRE D'ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 234
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0134
Titre : CIMENT VERRE IONOMERE A L'EAU POUR SCELLEMENT DEFINITIF
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 235
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0135
Titre : PORTE-EMPREINTE USAGE UNIQUE ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 236
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0136
Titre : STRIPPING MANUEL POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 237
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0137
Titre : GRILLE PHOTOPOLYMERISABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 238
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0138
Titre : CORRECTEUR SIMPLE DE CLASSE II
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 239
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0139
Titre : STRIPPING A INSTRUMENTATION ABRASIVE OSCILLANTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 240
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0140
Titre : EDUCATEUR FONCTIONNEL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 241
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 46,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0141
Titre : PROPULSEUR MANDIBULAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 242
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0142
Titre : CORRECTEUR SAGITTAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 243
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0143
Titre : PRIMER POUR ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 244
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0144
Titre : SYSTÈME DE COLLAGE PHOTOPOLYMERISABLE POUR ATTACHE CERAMIQUE ET METALLIQUE ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 245
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0145
Titre : COMPOSITE FLUIDE POUR CONTENTION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 247
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0146
Titre : FOULOIR POUR L'ENDO : TOUCH'N HEAT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 294
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0147
Titre : SYSTEME ENDODONTIQUE ROTATION CONTINUE AVEC INSTRUMENT NICKEL-TITANE CONICITE VARIABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 296
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0148
Titre : BOURRE-PATE DIVERS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 297
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0149
Titre : DISPOSITIFS POUR CONDENSATION LATERAL A FROID GUTTA-PERCHA
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 298
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0150
Titre : ECARTEUR PLASTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 299
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0151
Titre : INSTRUMENT ENDOCANALAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 300
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 102,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0152
Titre : LIME DE DESOBTURATION CANALAIRE RETRAITEMENT ENDODONTAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 301
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0153
Titre : TRAITEMENT ENDODONTIQUE POUR TRAITEMENT ET FINITION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0154
Titre : INSTRUMENT NICKEL TITANE UU POUR TRAITEMENT ENDODONTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 304
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0155
Titre : LIME DE CATHETERISME POUR ROTATION CONTINUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 305
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0156
Titre : TRAITEMENT ENDODONTIQUE/ INSTRUMENTS NICKEL TITANE A USAGE UNIQUE DE MOUVEMENT DE RECIPROCITE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 306
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0157
Titre : LIME DE RECIPROCITE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 307
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 97,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0158
Titre : POLISSOIR CAOUTCHOUC POUR CONTRE-ANGLE AMALGAME
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 340
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0159
Titre : POLISSOIR SILICONE POUR CONTRE-ANGLE POUR COMPOSITE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 341
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0160
Titre : POLISSOIR POUR CERAMIQUE SUR CONTRE-ANGLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 342
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0161
Titre : FRAISE STRATIFICATION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 343
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0162
Titre : FRAISE PATHOLOGIE GENETIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 344
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0163
Titre : FRAISE FINITION CORONAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 345
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0164
Titre : FRAISE POUR ÉROSION ET USURE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 354
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0165
Titre : SEQUENCEUR ET DOUILLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 356
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0166
Titre : FRAISE POUR PREPARATION DE FACETTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 357
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0167
Titre : FRAISE PEDODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 358
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0168
Titre : FRAISE TRANSMETAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 359
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0169
Titre : FRAISE CARBURE TUNGSTÈNE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 360
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 122,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0170
Titre : FRAISE POUR PROTHÈSE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 361
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0171
Titre : BAC DE DESINFECTION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 362
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0172
Titre : DESINFECTANT POUR LES EMPREINTES ET PROTHESES DENTAIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 363
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0173
Titre : PHOTOPOLYMERISATEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 364
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0174
Titre : BRULEUR A INDUCTION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 365
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0175
Titre : VIBREUR AMALGAME
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 366
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0176
Titre : VIBREUR A PLATRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 367
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0177
Titre : ENCEINTE DE MEULAGE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 368
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0178
Titre : MOTEUR DE RETOUCHE DE PROTHESE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 369
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0179
Titre : TAILLE PLÂTRE ET MEULE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 370
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0180
Titre : RECHAUFFEUR DE CIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 371
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0181
Titre : PARALLELISEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 372
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0182
Titre : TEST DE VITALITE PULPAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 373
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0183
Titre : LOCALISATEUR D'APEX ET ACCESSOIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 374
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0184
Titre : LAMPE A PHOTOPOLYMERISER ET ACCESSOIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 375
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0185
Titre : BRULEUR A AIR CHAUD
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 376
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0186
Titre : CONTRE-ANGLE POUR ROTATION CONTINUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 377
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0187
Titre : AEROPOLISSEUR ET ACCESSOIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 378
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0188
Titre : MICRO-SABLEUSE ET ACCESSOIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 379
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0189
Titre : MOTEUR D'ENDODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 381
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0190
Titre : BISTOURI THERMO-CUTTER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 382
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0191
Titre : ARTICULATEUR ET ARC FACIAL POUR TRAVAUX D'ORTHODONTIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 383
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0192
Titre : ARTICULATEUR ET ARC FACIAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 384
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 476,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0193
Titre : AXIOGRAPHE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 385
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0194
Titre : DISPOSITIF DE TRANSFERT MAXILLOFACIAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 386
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0195
Titre : MIROIR INTRA BUCCAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 389
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0196
Titre : CADRE A DIGUE EN U METALLIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 393
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0197
Titre : CADRE A DIGUE EN PLASTIQUE AVEC POINTES TRIANGULAIRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 394
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0198
Titre : ACCESSOIRES POUR ENDODONTIE AUTOCLAVABLE A 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 396
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0199
Titre : IMPLANT D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 403
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement partie bénéficiaire concerné, le nombre d'exemplaires suffisants d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements
), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour les modalités relatives à la mise à disposition d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements
),
se référer au Cahier des Clauses Techniques Particulières et notamment à ses annexes 1, 2 et 11 en accès libre sur le site
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0200
Titre : INSTRUMENT POUR ENTRETIEN DES IMPLANTS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 420
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0201
Titre : INSTRUMENTATION POUR PROTHESE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 423
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0202
Titre : INSTRUMENTATION POUR PROTHESES AUTOCLAVABLE 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 424
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0203
Titre : PORTE-EMPREINTE A USAGE UNIQUE, PROPRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 425
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0204
Titre : PORTE-EMPREINTE METALLIQUE STERILISABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 426
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0205
Titre : PORTE-EMPREINTE POUR EDENTATION TOTALE EN PLASTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 427
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0206
Titre : SYSTEME POUR DESCELLER LES COURONNES ET BRIDGES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 428
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0207
Titre : INSTRUMENTATION POUR O.D.F. AUTOCLAVABLE A 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 429
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0208
Titre : APPLICATEUR DE MTA
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 430
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0209
Titre : LAMPE TORCHE DE HANAU
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 431
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0210
Titre : MICRO-TETE CONTRE-ANGLE ORANGE, ROUGE ENFANT < 6 ANS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 442
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 76,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l'instrument avec marquage «?CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0211
Titre : CONTRE-ANGLE SPRAY INTERNE BOUTON PRESSION AUTOCLAVABLE 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 443
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l'instrument avec marquage «?CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0212
Titre : PIECE A MAIN DEMONTABLE POUR FRAISES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 446
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l'instrument avec marquage «?CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0213
Titre : PIECE A MAIN DE CHIRURGIE AVEC IRRIGATION INTERNE AUTOCLAVABLE 134°
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 447
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l'instrument avec marquage «?CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0214
Titre : CONTRE-ANGLE POUR IMPLANTOLOGIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 448
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l'instrument avec marquage «?CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0215
Titre : CONTRE-ANGLE A SPRAY EXTERNE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 449
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 66,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l'instrument avec marquage «?CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0216
Titre : INSTRUMENTATIONS STERILE A USAGE UNIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 466
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,052,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0217
Titre : MATERIEL POUR RADIOGRAPHIE POUR pour plaque ERLM ou film standard taille 1 et 2
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 575
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 424,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0218
Titre : REUTILISABLE AUTOCLAVABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 576
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 430,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0219
Titre : MATÉRIEL POUR DETARTRAGE AUTOCLAVABLE 134° PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 580
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 129,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0220
Titre : PIECE A MAIN COMPATIBLE DETARTREUR PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 581
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 115,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0221
Titre : INSERT D'ENDODONTIE PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 582
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0222
Titre : INSERT POUR CHIRURGIE ENDODONTIQUE PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 583
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0223
Titre : MINI INSERT ULTRA SONORES PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 584
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0224
Titre : INSERT ULTRA-SONORE EN ALLIAGE DE TITANE PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 585
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0225
Titre : INSERT ULTRA-SONORE POUR DESCELLEMENT PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 586
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0226
Titre : INSERT POUR RESECTION APICALE PAS DE VIS SATELEC
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 587
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0227
Titre : DESINFECTION DES ASPIRATIONS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 588
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 118,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0228
Titre : ACCESSOIRES POUR LE PRF
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 589
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d'approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Numéro d'enregistrement : 26510005700487
Adresse postale : 45 rue Cognacq-Jay
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 326783369
Adresse internet :
https://www.chu-reims.fr
Profil de l'acheteur :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9e74fad6-77e5-492b-a517-524189b8555d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/06/2026 à 16:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
