Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 24 mois
Objet : Fourniture de combustible fioul pour l'alimentation des chaudières fioul des réseaux publics de chaleur d'Aviernoz, de Villy-le-Pelloux et du Petit Bornand
Référence acheteur : MF 25165
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu de livraison : 74 HAUTE-SAVOIE
Durée : 24 mois.
Description : Accord-cadre de fournitures à bons de commandes mono-attributaire d'un montant maximum de 90 000 euros HT sur la durée totale du marché (soit 5 ans).
Classification CPV :
Principale : 09135100 - Fioul domestique
Complémentaires :
- 09100000 - Combustibles
- 09323000 - Chauffage urbain
- 42515000 - Chaudière de chauffage urbain
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Syndicat mixte ouvert
Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 euros
Conditions de participation :
Critères : renvoi au RC.
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 20% Valeur technique
- 80% Prix des prestations
Renseignements d'ordre administratifs : Léa METRAL, Tél. : 04 12 04 32 99
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Remise des offres : 11/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Envoi à la publication le : 24/06/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.syane.fr