15028-2026 - Mise en concurrence
15028-2026.
15028-2026 - Mise en concurrence
France - Clés - Fourniture de clés et accessoires pour le Département de la Seine-Maritime
OJ S 7/2026 12/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Département de la Seine-Maritime
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture de clés et accessoires pour le Département de la Seine-Maritime
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Clés et accessoires Les cylindres et clefs doivent impérativement être compatibles avec les organigrammes existants : Systèmes CHIFRAL, DUAL XP et ALPHA
Identifiant de la procédure: 13f89cab-e938-4226-a66d-8db6a0fd415d
Identifiant interne: 202511070859 - cles
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44522200 Clés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44522200 Clés
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de clés et accessoires pour le Département de la Seine-Maritime
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Clés et accessoires Les cylindres et clefs doivent impérativement être compatibles avec les organigrammes existants : Systèmes CHIFRAL, DUAL XP et ALPHA
Identifiant interne: F-PF-1762627.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44522200 Clés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44522200 Clés
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1762627.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1762627.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/02/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Rouen
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: ' - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence 'Tarn-et-Garonne' dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. '
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 30C0C114-C0A3-930A-D81BF76447043D92.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement: 52817.
Adresse postale: Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101.
Ville: Rouen Cedex
Code postal: 76101.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0235035555.
Télécopieur: 0235035542.
Adresse internet: http://www.seinemaritime.net/
Profil de l'acheteur: https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement: 30C0C13D-9F0B-5EE2-A6F8401D8A286DF5.
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2a506daf-fc7e-4033-8d55-70549cebb6be - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 08/01/2026 17:38:52 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 15028-2026.
Numéro de publication au JO S: 7/2026.
Date de publication: 12/01/2026
