739970-2025.
739970-2025 - Mise en concurrence
France - Cartes pour l'achat de carburant - FOURNITURE DE CARBURANTS ET SERVICES ASSOCIES
OJ S 215/2025 07/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEOLIS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE CARBURANTS ET SERVICES ASSOCIES
Description: Cette consultation est lancée afin de sélectionner un ou plusieurs fournisseurs de carburants, destinés aux véhicules de SÉOLIS et GÉRÉDIS Deux-Sèvres.
Identifiant de la procédure: c23a6659-b21a-4991-a3f0-cce1e615a0a6.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture de carburants et services complémentaires (cartes accréditives)
Description: Fourniture de carburants et services complémentaires (cartes accréditives)
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Principalement sur le Département des Deux-Sèvres et ponctuellement sur l'ensemble du territoire national - FRANCE
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: www.klekoon.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 02/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au règlement de consultation
Montage financier: Le marché est financé, dans sa globalité, par des fonds propres de l'Acheteur.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SEOLIS
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEOLIS
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Fourniture et livraison de gasoil (en vrac)
Description: Fourniture et livraison de gasoil (en vrac)
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Principalement sur le Département des Deux-Sèvres et ponctuellement sur l'ensemble du territoire national - FRANCE
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: www.klekoon.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 02/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au règlement de consultation
Montage financier: Le marché est financé, dans sa globalité, par des fonds propres de l'Acheteur.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SEOLIS
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEOLIS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SEOLIS
Numéro d'enregistrement: 492041066.
Adresse postale: 336 avenue de Paris
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: SEOLIS DAAJ
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 549099100
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): www.klekoon.com
Profil de l'acheteur: www.klekoon.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d3c90e7f-4a68-4348-bb12-e2b8e58edd10 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2025 10:37:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 739970-2025.
Numéro de publication au JO S: 215/2025.
Date de publication: 07/11/2025
